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Dénomination "allée Arié et Gabriel Sandler" et "allée Myriam Monsonégo" attribuée à deux allées du square Sainte Odile (17e)
Déliberation
2019 DEVE 12-1
Conseil municipal
Extension du Tramway de la porte d'Asnières à la Porte Dauphine (16e et17e). Déclaration de projet et mise en compatibilité PLU.
Déliberation
2019 DVD 1-2
Conseil municipal
Subvention (159 500 euros) à 12 associations au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits et l'apprentissage du français
Déliberation
2019 DDCT 13-1
Conseil municipal
Rachat de baux à construction par la société Toit et Joie - Demande de garantie d'emprunt Prêt Transfert de Patrimoine (PTP) auprès de la Ville de Paris (9.813.000 €)
Déliberation
2019 DLH 18-1
Conseil municipal
Autorisation signer marchés publ à conclure avec attributaires désignés par CAO ville Paris et/ou march publ lancés suivant procédure prévue au I ou au II article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Déliberation
2019 PP 2-1
Conseil municipal
Autorisation de financement de travaux de réfection du jardin partagé situé square Jacques Bidault, 18 rue de la Lune (2e) et communication sur la nouvelle convention avec l'association gestionnaire
Déliberation
2019 DEVE 25-1
Conseil municipal
Approbation d’un tarif relatif à la location et l’utilisation des clubs-houses au sein des équipements sportifs municipaux.
Déliberation
2019 DJS 95-1
Conseil municipal
Subvention (159.500 euros) et avenant à convention avec l'APSAP-VP au titre de l'année 2019.
Déliberation
2019 DJS 79-1
Conseil municipal
Subvention(15.000 euros) et convention avec l'association Crescendo dans le cadre de la plate-forme petite enfance et handicap.
Déliberation
2019 DASES 2-1
Conseil municipal
Carrefour de la Porte de Clichy (17e).Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le département des Hauts- de- Seine pour la gestion des équipements de signalisation tricolore.
Déliberation
2019 DVD 9-1
Conseil municipal
Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2019 DU 37-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation
2019 DLH 19-3
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-1
Conseil municipal
Cession à la RIVP du lot de copropriété n°1 dans l'immeuble 135 bis rue Castagnary (15e).
Déliberation
2019 DU 26-1
Conseil municipal
DUP sur la parcelle 11 rue des Trois Couronnes (11e) - Demande de prorogation des effets de la DUP.
Déliberation
2019 DU 62-1
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-4
Conseil municipal
relatif à la réalisation d'une charte de mécénat.
Déliberation
V .36
Conseil municipal
Extension groupe scolaire Ivry Levassor (13e): Convention de mécénat avec ABVENT pour le prêt et la formation d’une suite logicielle Dispositif 3D Numérique et l’assistance à la production de visuels
Déliberation
2019 DCPA 1-1
Conseil municipal
Subvention 160.000 euros et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).
Déliberation
2019 DGRI 3-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux 55 et 56.
Déliberation
V .24
Conseil municipal