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Approbation d’un tarif relatif à la location et l’utilisation des clubs-houses au sein des équipements sportifs municipaux.
Déliberation
2019 DJS 95-1
Conseil municipal
Subvention (159.500 euros) et avenant à convention avec l'APSAP-VP au titre de l'année 2019.
Déliberation
2019 DJS 79-1
Conseil municipal
Subvention(15.000 euros) et convention avec l'association Crescendo dans le cadre de la plate-forme petite enfance et handicap.
Déliberation
2019 DASES 2-1
Conseil municipal
Carrefour de la Porte de Clichy (17e).Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le département des Hauts- de- Seine pour la gestion des équipements de signalisation tricolore.
Déliberation
2019 DVD 9-1
Conseil municipal
Extension du Tramway de la porte d'Asnières à la Porte Dauphine (16e et17e). Déclaration de projet et mise en compatibilité PLU.
Déliberation
2019 DVD 1-1
Conseil municipal
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
Déliberation
2019 DLH 19-5
Conseil municipal
relatif à l’insertion par l’activité économique.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-1
Conseil municipal
Création d’une carte de stationnement de surface gratuite destinée aux résidents occupant un parking hors voirie, lors de travaux de voirie en condamnant l’accès.
Déliberation
2019 DVD 15-1
Conseil municipal
Déplacement du marché découvert alimentaire Cervantès (15e) – Avenant 4 à la convention de délégation de service public.
Déliberation
2019 DAE 44-1
Conseil municipal
Station-service du parc de stationnement Porte Maillot (17e). Protocole transactionnel conclu avec SNCF Réseau, la CCIR et EG Retail
Déliberation
2019 DVD 23-1
Conseil municipal
Subvention (20 000 euros) et convention avec l’association Ensemble aux Frères Voisin pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2019.
Déliberation
2019 DASES 46-1
Conseil municipal
"Des arbres dans mon jardin" - convention avec Paris Habitat-OPH.
Déliberation
2019 DEVE 10-1
Conseil municipal
Cession d'une parcelle de terrain 2 rue Paul Bert à Saint-Mandé (94).
Déliberation
2019 DU 35-1
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-4
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à "Gerda Taro".
Déliberation
V .43
Conseil municipal
en réponse au voeu 92.
Déliberation
V .39
Conseil municipal
relatif à la laïcité.
Déliberation
V .35
Conseil municipal
Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris
Déliberation
2019 DDCT 4-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation des éditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF Réseau-Thophée Monal.
Déliberation
2019 DJS 82-1
Conseil municipal