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Station-service du parc de stationnement Porte Maillot (17e). Protocole transactionnel conclu avec SNCF Réseau, la CCIR et EG Retail

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 23-1
Conseil municipal

Subvention (20 000 euros) et convention avec l’association Ensemble aux Frères Voisin pour les actions mises en œuvre au titre de l’exercice 2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 46-1
Conseil municipal

"Des arbres dans mon jardin" - convention avec Paris Habitat-OPH.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 10-1
Conseil municipal

relatif à l'égalité d'accès femmes-hommes au sport.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .3
Conseil municipal

relatif à la dotation horaire et aux suppressions de postes des établissements d'enseignement secondaire.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .19
Conseil municipal

relatif aux immeubles appartenant à EDF et gérés par Nexity (10e, 14e, 17e et 19e).

FEVRIER 2019
Déliberation
V .81
Conseil municipal

en réponse au voeu 176.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .82
Conseil municipal

relatif à la baisse du tarif forfait V-Découverte de Vélib'.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .59
Conseil municipal

relatif à l'accompagnement de la performance sportive dans l'enseignement supérieur.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .12
Conseil municipal

relatif à l'expérimentation des "rues intelligentes" dans Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .48
Conseil municipal

relatif à l’anneau cyclable du bois de Vincennes.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .10
Conseil municipal

relatif à l'éclairage de la passerelle Marcelle Henry et du pont Mère Térèsa.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .64
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 44 - Déplacement du marché découvert alimentaire Cervantès (15e). - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la sauvegarde des terres agricoles du Triangle de Gonesse. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 4 - Subvention de fonctionnement (240.000 euros) et convention avec l’association "Les Canaux" (19e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 460 - Subvention (15.000 euros) et convention avec l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -16

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -20

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -9

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal