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2019 SG 1 - Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l’appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

VII - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à l'ouverture du métro la nuit à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement de l'Aide sociale à l'enfance. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 24 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 63 - Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de l’Etat.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -30

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

-2

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public et Prêt à usage à durée déterminée au profit de l’Établissement Public « Campus Condorcet » - Terrains Dubois, 58-72 boulevard Ney 75018 Paris

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 21-1
Conseil municipal

Subventions (170.000 euros) et conventions avec Réseau Môm’Artre et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul pour leurs actions de soutien à la parentalité dans les 9-10-12-13-14-18-20e arrondissements

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 136-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public avec l’association Maison de la poésie 157, rue Saint-Martin (3e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 10-1
Conseil municipal

Subvention (123 016 euros) et avenant n° 4 à l'association L’Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L’Araignée Gentille (18e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 101-1
Conseil municipal

Subvention (31 094 euros) et avenant n°4 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 84-1
Conseil municipal

Remises gracieuses accordées aux agents de la Ville de Paris

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 5-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association "Réseau national des maisons des associations".

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 2-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Paris & Compagnie (75019)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAE 56-1
Conseil municipal

Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 331-1
Conseil municipal

Conditions de scolarité et d'engagement de servir des élèves et stagiaires ingénieurs et architectes de l'EIVP

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 9-1
Conseil municipal

Fixation des modalités de la liste d’aptitude des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 1-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 137-1
Conseil municipal

Subvention (149 940€) et convention avec l’association La Maison Kangourou pour la création d’une mini-crèche de 14 places au 34 A, rue des Vinaigriers (10è)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 21-1
Conseil municipal