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Débat Délib
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2019 (596)
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Conseil
Conseil municipal (596)
Document
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relatif au projet de Maison des médias libres.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .83
Conseil municipal
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relatif à la création d'une police municipale.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .15
Conseil municipal
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relatif à la création d'un schéma de continuité course à pied.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .2
Conseil municipal
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en réponse au vœu n° 183.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .87
Conseil municipal
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en réponse au voeu 170.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .79
Conseil municipal
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en réponse au voeu 10.
FEVRIER 2019
Déliberation
V .9
Conseil municipal
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2019 SG 8 - Communication relative à la sécurité des Parisiennes et Parisiens dans leur vie quotidienne (suite).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DDCT 21 - Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris. 2019 DDCT 22 - Exercice du mandat, fixation des indemnités des élu.e.s parisien.ne.s.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DAE 51 - Marchés découverts alimentaires. - Evolution des droits de place applicables aux commerçants.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris (suite).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création de zones d'air dépollué "zones d'air propre".
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Dépôt de questions d'actualité.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -26
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
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Présentation des propositions du Conseil des générations futures relatives à la jeunesse.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la situation des urgences de l'hôpital Lariboisière.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la rénovation de la double verrière de la piscine Pontoise.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DVD 10 - Site dit "Cité Bonnier" (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec "Paris Habitat" relative aux études d'aménagement de l'espace public.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
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