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2019 DU 26 - Cession à la RIVP du lot de copropriété n° 1 dans l'immeuble 135 bis rue Castagnary (15e). Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux types de conventionnement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une dénomination en hommage aux femmes résistantes.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux règles éthiques à respecter lors des opérations de maintien de l'ordre. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit de manifester. Vœu déposé par l'Exécutif (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Extension des établissements et services (131 places) dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 43-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 1, rue Oscar Roty / 107, rue de Lourmel (15e) à Pax Progrès Pallas - avenant à bail emphytéotique

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 3-1
Conseil municipal

Communication sur la signature d'une convention avec l’association «Cité industrielle environnement» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 31, Cité Industrielle (11e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 24-1
Conseil municipal

Réseau parisien de bornes de recharges électriques Belib'. Grille tarifaire et convention GIREVE.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 13-1
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris (ADOSSPP).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DPSP 6-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association AVERE menant des actions pour la promotion de la mobilité électrique.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 4-1
Conseil municipal

Bain-douche Charenton (12e) - Convention de mise à disposition de locaux pour l’utilisation de créneaux autonomes pour un public féminin en situation de grande précarité avec le Samu Social de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 110-1
Conseil municipal

Convention de partenariat pour la conception, la production et la mise en œuvre de l’édition 2019 de BiodiversiTerre, entre la Ville de Paris, la société Grand Public et Monsieur Gad WEIL

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 31-1
Conseil municipal

Association La Fabrique des Mobilités. Adhésion de la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 3-1
Conseil municipal

Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 37-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 19-3
Conseil municipal

ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 44-1
Conseil municipal

Cession à la RIVP du lot de copropriété n°1 dans l'immeuble 135 bis rue Castagnary (15e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 26-1
Conseil municipal

DUP sur la parcelle 11 rue des Trois Couronnes (11e) - Demande de prorogation des effets de la DUP.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 62-1
Conseil municipal

ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 42-4
Conseil municipal

relatif à la réalisation d'une charte de mécénat.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .36
Conseil municipal

Extension groupe scolaire Ivry Levassor (13e): Convention de mécénat avec ABVENT pour le prêt et la formation d’une suite logicielle Dispositif 3D Numérique et l’assistance à la production de visuels

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DCPA 1-1
Conseil municipal