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Subvention (3.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C).
Déliberation
2019 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros)et convention avec le Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon.
Déliberation
2019 DAC 459-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e arrondissement de Paris (18e)
Déliberation
2019 DAC 461-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train.
Déliberation
2019 DAC 457-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offre et au bureau d’adjudication.
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Subventions (905.000 euros) et conventions avec 30 sociétés
Déliberation
2019 DAC 611-1
Conseil municipal
Location de la propriété communale 4-6, rue Vaugelas (15e) à PAX-PROGRES PALLAS – résiliation anticipée et nouveau bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 2-1
Conseil municipal
Subventions (27.000 euros) avec les associations CODEP 75 (cyclotourisme), Trott'autrement, Cap Saaa, Escapade Liberté Mobilité pour leurs actions sportives en direction des personnes handicapées.
Déliberation
2019 DASES 10-1
Conseil municipal
Subventions (60.000 euros) à l’association CIMADE sur le thème de l’accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 14-1
Conseil municipal
Avenant aux conventions avec CPCMI et BASILIADE pour la création de la Maison Chemin Vert (11e)
Déliberation
2019 DASES 18-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - évolution des droits de place applicables aux commerçants
Déliberation
2019 DAE 51-1
Conseil municipal
Recette en investissement : subvention (31 920 euros maximum) de la CAF de Paris et convention au titre de la rénovation du nouveau local de l'Espace de Vie Sociale Quartier Saint Bernard (Paris 11e)
Déliberation
2019 DLH 17-1
Conseil municipal
Entretien par la Ville de Paris et ouverture au public du jardin de la paroisse Sainte Jeanne de Chantal (16e) - Convention de gestion.
Déliberation
2019 DEVE 4-1
Conseil municipal
Subvention (7.800 euros) pour une association le Refuge.
Déliberation
2019 DDCT 8-1
Conseil municipal
Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018.
Déliberation
2019 DU 65-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 16-18, rue du Château d'eau et 23, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 9-1
Conseil municipal
Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - avenants aux contrats
Déliberation
2019 DAE 65-1
Conseil municipal
Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP)
Déliberation
2019 DASES 36-1
Conseil municipal
Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police - modalités de passation - Signature.
Déliberation
2019 PP 1-1
Conseil municipal
Opération « Debergue Rendez-Vous » (12e) – Aménagement d’une voie nouvelle. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage unique exercée par LOGIS-TRANSPORTS
Déliberation
2019 DVD 29-1
Conseil municipal