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relatif à la visibilité du sport affinitaire à Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .1
Conseil municipal

relatif aux collèges publics de l'est du 12e.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .17
Conseil municipal

relatif au projet de Maison des médias libres.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .83
Conseil municipal

relatif à la création d'une police municipale.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .15
Conseil municipal

relatif à la création d'un schéma de continuité course à pied.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .2
Conseil municipal

en réponse au vœu n° 183.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .87
Conseil municipal

en réponse au voeu 170.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .79
Conseil municipal

en réponse au voeu 10.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .9
Conseil municipal

IX - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

II - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'expérimentation de feux tricolores dans le 14e.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'aménagement de la place de la Bastille et à la circulation des bus.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la tranquillité publique rue Sedaine (11e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 9 - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Le Théâtre-Paris Villette pour le Grand Parquet (18e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'offre de formation dans les lycées parisiens suite à la réforme du baccalauréat.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la présence d'une bâche publicitaire sur la gare Saint-Lazare.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 44 - Déplacement du marché découvert alimentaire Cervantès (15e). - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la sauvegarde des terres agricoles du Triangle de Gonesse. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal