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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -22

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -19

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 21 - Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux tarifs applicables à la taxe de séjour en 2019. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'apposition d'une plaque explicative rue des Petits-Carreaux (2e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à la baisse du tarif forfait V-Découverte de Vélib'.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la porte Maillot.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 4e Commission.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'association Vacances et familles Ile-de-France.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -18

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -14

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Extension du Tramway de la porte d'Asnières à la Porte Dauphine (16e et17e). Déclaration de projet et mise en compatibilité PLU.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 1-2
Conseil municipal

Subvention (159 500 euros) à 12 associations au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits et l'apprentissage du français

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 13-1
Conseil municipal

Rachat de baux à construction par la société Toit et Joie - Demande de garantie d'emprunt Prêt Transfert de Patrimoine (PTP) auprès de la Ville de Paris (9.813.000 €)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 18-1
Conseil municipal

Autorisation signer marchés publ à conclure avec attributaires désignés par CAO ville Paris et/ou march publ lancés suivant procédure prévue au I ou au II article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 PP 2-1
Conseil municipal

Autorisation de financement de travaux de réfection du jardin partagé situé square Jacques Bidault, 18 rue de la Lune (2e) et communication sur la nouvelle convention avec l'association gestionnaire

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 25-1
Conseil municipal

Approbation d’un tarif relatif à la location et l’utilisation des clubs-houses au sein des équipements sportifs municipaux.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 95-1
Conseil municipal

Subvention (159.500 euros) et avenant à convention avec l'APSAP-VP au titre de l'année 2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 79-1
Conseil municipal

Subvention(15.000 euros) et convention avec l'association Crescendo dans le cadre de la plate-forme petite enfance et handicap.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 2-1
Conseil municipal

Carrefour de la Porte de Clichy (17e).Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le département des Hauts- de- Seine pour la gestion des équipements de signalisation tricolore.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 9-1
Conseil municipal