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relatif à la laïcité.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .35
Conseil municipal

Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 4-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation des éditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF Réseau-Thophée Monal.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 82-1
Conseil municipal

Subvention (5.087.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAE 30-1
Conseil municipal

Subvention (100.000 euros) à l’association Paris EUROPLACE (1er)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAE 48-1
Conseil municipal

en réponse aux voeux 114, 115 et 116.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .52
Conseil municipal

relatif aux groupes énergétiques électrogènes dans l’espace public.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .49
Conseil municipal

relatif à l'offre de formation dans les lycées parisiens suite à la réforme du baccalauréat.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .18
Conseil municipal

relatif à un bilan de la vidéoprotection.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .14
Conseil municipal

relatif à la mise en œuvre des vœux votés concernant l’accessibilité des personnes en situation de handicap.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .80
Conseil municipal

relatif à l'aménagement de la porte Maillot.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .90
Conseil municipal

En réponse au voeu n° 62.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .29
Conseil municipal

relatif à la présence d'une bâche publicitaire sur la gare Saint-Lazare.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .85
Conseil municipal

en réponse au voeu 182.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .86
Conseil municipal

2019 SG 8 - Communication relative à la sécurité des Parisiennes et Parisiens dans leur vie quotidienne (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 21 - Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris. 2019 DDCT 22 - Exercice du mandat, fixation des indemnités des élu.e.s parisien.ne.s.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 51 - Marchés découverts alimentaires. - Evolution des droits de place applicables aux commerçants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création de zones d'air dépollué "zones d'air propre".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal