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relatif à la citoyenneté d'honneur à Leyla Güven.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
relatif à l'inscription des équipements sportifs au PLU.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
relatif à l'implantation d'ancrages vélos à proximité du lycée Henri IV.
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif au contrôle du stationnement payant par la Ville de Paris.
Déliberation
V .62
Conseil municipal
Fixation des modalités de la liste d’aptitude des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes
Déliberation
2019 DRH 1-1
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l'occupation temporaire de la salle du Conseil, de la salle des mariages et de la salle des Fêtes de la mairie du 7e arrondissement
Déliberation
2019 DDCT 6-1
Conseil municipal
Réalisation ou restructuration-extension de trois équipements de petite enfance - demandes de subventions (2.667.000 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales.
Déliberation
2019 DFPE 142-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Paris (Direction des ressources humaines) et le Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DRH 10-1
Conseil municipal
Convention d’occupation du domaine public avec l’association Théâtre Silvia Monfort (15e)
Déliberation
2019 DAC 6-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.
Déliberation
2019 DFPE 137-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Immanence (15e)
Déliberation
2019 DAC 212-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) avec l’association Les Lumières (15e).
Déliberation
2019 DAC 610-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l’association 24 août 1944
Déliberation
2019 DAC 467-1
Conseil municipal
Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour des actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques
Déliberation
2019 DASES 14-1
Conseil municipal
Autorisation à la Maire de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité, du Plan pluie et du Plan Climat.
Déliberation
2019 DEVE 29-1
Conseil municipal
Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.
Déliberation
2019 DEVE 21-1
Conseil municipal
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet « OASIS », lauréat de l’appel à projets « Actions Innovatrices Urbaines » du FEDER.
Déliberation
2019 SG 1-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris.
Déliberation
2019 DAC 455-1
Conseil municipal
Candidature de la Ville de Paris à l’appel à programme de recherche-action européen TRANSFORMATIONS-03-2018-2019.
Déliberation
2019 DEVE 14-1
Conseil municipal
Désignation des personnalités qualifiées au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « L’Ourcq Aval ».
Déliberation
R.6
Conseil municipal