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Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e).
Déliberation
2019 DJS 85-1
Conseil municipal
Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux.
Déliberation
2019 DJS 94-2
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Jets d’Encre, au titre de la jeunesse.
Déliberation
2019 DJS 72-1
Conseil municipal
relatif à l'interdiction des journaux gratuits à l'Hôtel de Ville et ses abords immédiats.
Déliberation
V .37
Conseil municipal
Subventions (932.900 euros) à 38 associations en conventions pluriannuelles d'objectifs pour le financement de 122 projets dans les quartiers populaires parisiens
Déliberation
2019 DDCT 12-1
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 158.
Déliberation
V .74
Conseil municipal
Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.
Déliberation
2019 DU 50-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi
Conseil municipal
relatif aux personnes LGBTQI+ en Tchétchénie et en Fédération de Russie.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la double verrière de la piscine Pontoise.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-2
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à Grace Whitney Hoff.
Déliberation
V .46
Conseil municipal
relatif au schéma de développement touristique de Paris 2017-2022.
Déliberation
V .30
Conseil municipal