333 résultats
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-3
Conseil municipal
Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme DataCity
Déliberation
2019 SG 2-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux 114, 115 et 116.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
relatif aux groupes énergétiques électrogènes dans l’espace public.
Déliberation
V .49
Conseil municipal
relatif à l'offre de formation dans les lycées parisiens suite à la réforme du baccalauréat.
Déliberation
V .18
Conseil municipal
relatif à un bilan de la vidéoprotection.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à la mise en œuvre des vœux votés concernant l’accessibilité des personnes en situation de handicap.
Déliberation
V .80
Conseil municipal
relatif à l'aménagement de la porte Maillot.
Déliberation
V .90
Conseil municipal
En réponse au voeu n° 62.
Déliberation
V .29
Conseil municipal
relatif à la présence d'une bâche publicitaire sur la gare Saint-Lazare.
Déliberation
V .85
Conseil municipal
en réponse au voeu 182.
Déliberation
V .86
Conseil municipal
relatif à l'égalité d'accès femmes-hommes au sport.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
relatif à la dotation horaire et aux suppressions de postes des établissements d'enseignement secondaire.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
relatif aux immeubles appartenant à EDF et gérés par Nexity (10e, 14e, 17e et 19e).
Déliberation
V .81
Conseil municipal
en réponse au voeu 176.
Déliberation
V .82
Conseil municipal
relatif à la baisse du tarif forfait V-Découverte de Vélib'.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
relatif à l'accompagnement de la performance sportive dans l'enseignement supérieur.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
relatif à l'expérimentation des "rues intelligentes" dans Paris.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
relatif à l’anneau cyclable du bois de Vincennes.
Déliberation
V .10
Conseil municipal
relatif à l'éclairage de la passerelle Marcelle Henry et du pont Mère Térèsa.
Déliberation
V .64
Conseil municipal