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En réponse au vœu 129.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .61
Conseil municipal

En réponse aux vœux 114, 115, 116, 117, 118 et 119.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .57
Conseil municipal

En réponse au vœu 145.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .69
Conseil municipal

relatif à la désimperméabilisation pour lutter contre les crues.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .46
Conseil municipal

relatif au site Parcoursup.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .15
Conseil municipal

relatif aux locataires évincés dans le cadre de congés abusifs au profit de locations touristiques saisonnières.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .8
Conseil municipal

en réponse au vœu 130.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .62
Conseil municipal

relatif à la saisine de la Brigade de Lutte contre les Incivilités.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .5
Conseil municipal

relatif à une part réservataire en cas de mobilisation de gymnase (17e).

FEVRIER 2018
Déliberation
V .71
Conseil municipal

- Convention d'expérimentation sans occupation du domaine public. Déploiement de la plate-forme intermodal de déplacement domicile/travail www.karos.fr sur un panel choisi et volontaire de 150 agents VP.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux bornes d’appel des taxis. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux bornes de taxis.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la lutte contre les discriminations au sein des services de la Mairie de Paris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux conditions de détention d'élus palestiniens.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par M. AIDENBAUM relatif au permis de végétaliser. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une part réservataire en cas de mobilisation de gymnases (17e).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'indemnisation du gérant du manège square des Batignolles.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DDCT 16 - Subvention (127.000 euros) à 9 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-37

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l’école du Breuil. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à l'école du Breuil.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux relations de la Ville avec les pays africains.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal