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en réponse aux voeux 16 et 17.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .9
Conseil municipal

relatif au Paris de la propreté.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .1
Conseil municipal

relatif à l'affectation du local à usage commercial. (GIAZZI, GOASGUEN, GABORIAU, BOULAY ESPERONNIER, HELARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, LECOUTURIER, CHERTOK, BOILLOT, CAPLIEZ, JEGO)

FEVRIER 2018
Déliberation
V .7
Conseil municipal

relatif à un espace dédié aux agriculteurs urbains et ruraux.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .53
Conseil municipal

relatif au stationnement des deux-roues motorisés.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .55
Conseil municipal

relatif à la surveillance des traversées piétonnes devant les écoles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .50
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DVD 26-1
Conseil municipal

Communication sans vote "Objectif Paris propre" (suite).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DPE 13 - Communication sans vote "Objectif Paris propre" (suite).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAE 93 - Salon de prêt-à-porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e). Fixation de la tarification de la redevance pour la société "WSN Développement".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DAE 87 - Carré aux artistes de la Place du Tertre (18e). - Création de 8 emplacements d'artistes peintres rue Norvins.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à Teodora del Carmen Vasquez.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

QE 2018-04 Question de M. Nicolas BONNET-OULALJD, Mmes Danièle PREMEL, Raphaëlle PRIMET, et des élu-e-s du groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative au Parcours Emploi Compétence.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

relatif à la traverse Bièvre-Montsouris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-21

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-14

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l’école du Breuil. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à l'école du Breuil.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux relations de la Ville avec les pays africains.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DASES 1 G - Subvention (50.000 euros) et avenant avec l’association "Cultures du cœur Paris" pour le fonctionnement d’actions d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DLH 36 - Réalisation 1-23, rue Curnonsky et 8-10, rue Pitet (17e) d'un programme de rénovation PCE, d’amélioration de la qualité de service et de requalification des espaces extérieurs par "Paris Habitat OPH".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal