470 résultats

Trier par :
Résultats par page

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-28

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-8

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Cession à AXIMO de 20 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris en vue de réaliser 11 logements sociaux (12e, 15e, 17e, 19e, et 20e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DU 22-1
Conseil municipal

Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Pionnières (2e)

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAE 96-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 466-1
Conseil municipal

Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Enedis, Airparif, la fondation du Souffle et PlanetWatch24

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 SG 4-1
Conseil municipal

Garantie à 50% d’un emprunt de 5.000.000,00 euros à souscrire par la Fondation des États-Unis (FEU) pour la rénovation de son pavillon situé sur le terrain de la CiuP.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFA 8-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DU 65-6
Conseil municipal

Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 55-2
Conseil municipal

Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la salle Saint–Jean de l’Hôtel de Ville et à l’espace Paris Rendez Vous

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DICOM 4-1
Conseil municipal

Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d’un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 35-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 472-1
Conseil municipal

Subvention (1.900 euros) au Club informatique FNACA Paris

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 473-1
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d’organisation des concours externe et interne d’adjoint technique principal de 2ème classe de la Préfecture de police.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 10-1
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d'organisation générale et la nature de l'épreuve de l'examen professionnel d'avancement au grade d’adjoint technique principal de 2ème classe de la PP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 9-1
Conseil municipal