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Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques
Déliberation
2018 DLH 55-2
Conseil municipal
Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la salle Saint–Jean de l’Hôtel de Ville et à l’espace Paris Rendez Vous
Déliberation
2018 DICOM 4-1
Conseil municipal
Subvention (412.617 euros) et convention avec la fondation oeuvre de la croix Saint-Simon (20e) pour la création d’un multi-accueil au 38, rue Nicolo (16e).
Déliberation
2018 DFPE 35-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris
Déliberation
2018 DAC 472-1
Conseil municipal
Subvention (1.900 euros) au Club informatique FNACA Paris
Déliberation
2018 DAC 473-1
Conseil municipal
Fixation régime indemnitaire tenant compte des fonctions,sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel en faveur des personnels relevant du statut des AP de la Préfecture de police.
Déliberation
2018 PP 5-1
Conseil municipal
Modification des modalités d’organisation de travail des personnels ouvriers et techniques du service technique de la propreté de Paris travaillant au roulement en cycle de travail saisonnier
Déliberation
2018 DPE 2-1
Conseil municipal
Subventions (71.000 euros), conventions et avenants à convention avec sept associations au titre du soutien à la vie associative.
Déliberation
2018 DDCT 1-1
Conseil municipal
BSPP - Fourniture de matériels incendie nécessaires aux opérations de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2018 PP 1-1
Conseil municipal
Demande de subvention de 34 000 euros auprès du Ministère de l’Intérieur au titre du financement des travaux de restructuration des sanitaires publics Armand Carrel du parc des Buttes Chaumont (19e)
Déliberation
2018 DEVE 26-1
Conseil municipal
Canal St Denis (19e). Convention d’occupation du domaine public fluvial avec SNCF Réseau pour le chantier Eole.
Déliberation
2018 DVD 25-1
Conseil municipal
Travaux de réhabilitation d’une partie du tronçon aval du collecteur Marceau à Levallois Perret (92)-Convention entre la Ville de Paris et le S.I.A.A.P.
Déliberation
2018 DPE 5-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) au Racing Multi Athlon au titre de l'année 2018.
Déliberation
2018 DJS 113-1
Conseil municipal
Signature de la charte petites mains vertes par l’école polyvalente Boulevard de Reims pour la gestion du jardin pédagogique situé Promenade Bernard Lafay (17e)
Déliberation
2018 DEVE 42-1
Conseil municipal
Dispositions fixant des principes généraux de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d’avancement et des épreuves de sélection ou d’aptitude organisés à la PP
Déliberation
2018 PP 11-1
Conseil municipal
relatif à Teodora del Carmen Vasquez.
Déliberation
V .17
Conseil municipal
Fixation des modalités d’organisation et des épreuves du concours professionnel pour l’accès au grade de technicien supérieur en chef de la Préfecture de police.
Déliberation
2018 PP 13-1
Conseil municipal
Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par CAO de VP et,au cas échéant,MP lancés suivant la procédure prévue au I ou au II de l’article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016
Déliberation
2018 PP 3-1
Conseil municipal
en réponse au vœu 44.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Communication sur la convention d'occupation du domaine public passée avec l’association «Des Tours au Jardin» pour la mise à disposition d’un jardin partagé situé 23, Villa d’Este (13e)
Déliberation
2018 DEVE 37-1
Conseil municipal