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Locaux du 4 rue Léon Schwartzenberg (10ème) - Convention d’occupation avec Fondation Institut Kurde de Paris et fixation de la redevance annuelle.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 195-1
Conseil municipal

Subvention fonds du Maire (1 000 euros) à une association (15e)

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 2-1
Conseil municipal

Subvention (140.000 euros) et convention avec l'Institut français (15e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DGRI 3-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - 6 février 2018 - Après-midi

FEVRIER 2018
Déliberation
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Après-midi
Conseil municipal

Liste des membres présents - 6 février 2018 - Matin

FEVRIER 2018
Déliberation
Liste des membres présents - 6 février 2018 - Matin
Conseil municipal

Subvention (127 000 euros) à 9 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 16-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Noël Rota dit "Helno".

FEVRIER 2018
Déliberation
V .40
Conseil municipal

Réalisation 38-40, rue Milton (9e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 42-1
Conseil municipal

relatif au modèle économique des établissements culturels.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .33
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.17
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DVD 26-1
Conseil municipal

2018 SG 1 G - Approbation d’une convention-cadre de coopération avec le Département de Seine-Saint-Denis. Vœu déposé par le groupe Communiste. - Front de Gauche relatif à la Métropole.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

.A.D.A. boulevard Ney (18e). Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 32 - Application du tarif d’intérêt général pour les abattages et élagages d’arbres consécutifs à l’installation d’une salle de padel sur le terrain d'éducation physique Castagnary (15e).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DVD 26 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'état de la voirie.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'équipe de football professionnelle féminine du P.S.G.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DLH 62 - Location de l’ensemble immobilier 56-58, rue Erlanger/90, boulevard Exelmans (16e) à "Paris Habitat OPH". - Bail emphytéotique. Vœu déposé par GIAZZI, MM. GOASGUEN, GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, M. HÉLARD, Mme ASSOULINE, M. AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à l'affectation du local à usage commercial.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-26

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal