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Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 1-1
Conseil municipal

Remboursement à l'Assurance Maladie de Paris des dépenses engagées pour les soins d'une particulière, victime d'un accident dans une bibliothèque patrimoniale

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 733-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 128-1
Conseil municipal

Indemnisation à la suite du vol d'effets personnels d'un agent des bibliothèques

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 732-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 5-1
Conseil municipal

2018 SG 5 - Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du programme "DataCity".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 24 - Lancement d’un appel à projets ruchers dans les jardins et les cimetières. - Autorisation de signer les demandes d’autorisation d’urbanisme / Budget participatif 2016 "+ de nature en ville". Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux abeilles à Paris. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l'installation de ruchers (15e).

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 38 - Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif au "Printemps des Cimetières".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative au théâtre Tarmac, dans le 20e arrondissement.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

VII - Question d'actualité posée par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au phénomène de bandes à Paris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 LRI 1 - La propreté, une priorité pour Paris. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à un audit extérieur des services de la propreté.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par MM. HONORÉ, BOURNAZEL et Mme MÉHAL relatif à l'affectation des locaux commerciaux.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 40 - Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e). - Conventions de financement de travaux pour les lots immobiliers 02, 04a et 08. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à un espace dédié aux agriculteurs urbains et ruraux.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux dégradations engendrées par la pose de cadenas dits "d'amour".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel''. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel". Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel". Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel''. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au dispositif des vacances "Arc-en-ciel". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'entreprise "Quantic Dream".

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la préservation des T.E.P.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

QE 2018-01 Question de M. Jérôme GLEIZES et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au défilé L’Oréal sur les Champs-Elysées.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-11

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal