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Débat
Conseil municipal
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Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 22-24, rue Jacob (6e).
Déliberation
2018 DLH 54-1
Conseil municipal
Subvention (79.600 euros) et avenant à convention avec l’association «L.I.R.E. à Paris – Le Livre pour l’Insertion et le Refus de l’Exclusion» pour l’intervention dans les RAM.
Déliberation
2018 DFPE 30-1
Conseil municipal
Relogement du restaurant universitaire Croisset (18e) - Convention d'occupation du domaine public avec le CROUS
Déliberation
2018 DAE 54-1
Conseil municipal
Subvention et convention (441.639 euros) avec l’association « la maison kangourou » (10e) pour la création de la structure multi-accueil de petite enfance Léon Frot (11e).
Déliberation
2018 DFPE 26-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris
Déliberation
2018 DRH 1-1
Conseil municipal
Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2018.
Déliberation
2018 DFA 4-1
Conseil municipal
Subvention (10 000 euros) à l’association Le BAL pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image.
Déliberation
2018 DASCO 1-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C).
Déliberation
2018 DAC 452-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association 24 août 1944
Déliberation
2018 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention et convention (2.257.200 euros) avec l’association « ABC Puériculture » (16e) pour la création de la structure multi accueil Saint-Antoine (12e).
Déliberation
2018 DFPE 22-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Réseau national des maisons des associations ».
Déliberation
2018 DDCT 6-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à la Société de l'histoire de Paris et de l'Ile de France.
Déliberation
2018 DAC 455-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B
Déliberation
2018 DAC 480-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fondation de la Résistance
Déliberation
2018 DAC 471-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.
Déliberation
2018 DU 65-2
Conseil municipal
Modification de diverses délibérations relatives à des primes et indemnités attribuées aux personnels de la Ville de Paris
Déliberation
2018 DRH 4-1
Conseil municipal
Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT
Déliberation
2018 DAE 93-1
Conseil municipal