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Vœu déposé par Mme TAÏEB relatif au service PAM 75. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DEVE 39 - DLH - Subvention (559.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Agence parisienne du climat.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-4

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Location des immeubles 126, quai de Jemmapes (10e) à ELOGIE-SIEMP et 116, quai de Jemmapes (10e) à PARIS HABITAT OPH-Avenants aux baux emphytéotiques

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 55-1
Conseil municipal

GPRU Saint Blaise-Secteur cardeurs-Vitruve (20e) - Avenant n°2 au traité de concession de la SEMAEST.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DU 75-1
Conseil municipal

Crèche collective située 16 promenade Claude Levi-Strauss (13e) - Convention de gestion avec Paris Habitat.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 33-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 477-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 457-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Œuvre de Secours aux Enfants (10e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 475-1
Conseil municipal

Caractéristiques des instruments de couverture de la dette et de la trésorerie.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFA 6-1
Conseil municipal

Conventions et garantie de la ville de Paris pour un emprunt de 5.600.000 euros contracté par la Société Civile Immobilière Avron Croix Saint-Simon destiné au financement de l’acquisition de locaux.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 34-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DU 65-4
Conseil municipal

Fixation du ratio promus-promouvables pour les années 2017 et 2018 pour l'accès au grade de bibliothécaire hors classe

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DRH 2-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 1-1
Conseil municipal

Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAE 52-1
Conseil municipal

Centre Paris Anim' Mercoeur (11e) - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour sa labellisation en tant que centre social.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 133-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 463-1
Conseil municipal

Grand Paris, Terrain De Jeux – Paris Seine Saint-Denis : Parking des Deux-Moulins (13e) – Convention d’occupation du domaine avec Eko Events pour un complexe de karting électrique.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 123-1
Conseil municipal