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relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .35
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.12
Conseil municipal

En réponse aux vœux 107, 109, 110 et 113.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .56
Conseil municipal

en réponse aux voeux 131, 132, 133 et 134.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .63
Conseil municipal

relatif à une enquête sur le dédoublement des classes de CP en Rep+.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .13
Conseil municipal

relatif aux conditions de travail et aux effectifs de la DPE.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .3
Conseil municipal

En réponse au vœu n° 98.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .54
Conseil municipal

relatif à la politique des transports.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .59
Conseil municipal

en réponse aux vœux n° 29, 30, 31, 32, 33 et 34.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .12
Conseil municipal

En réponse au voeu 146.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .70
Conseil municipal

relatif aux points écoles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .48
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 1-1
Conseil municipal

Remboursement à l'Assurance Maladie de Paris des dépenses engagées pour les soins d'une particulière, victime d'un accident dans une bibliothèque patrimoniale

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 733-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 128-1
Conseil municipal

Indemnisation à la suite du vol d'effets personnels d'un agent des bibliothèques

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 732-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 5-1
Conseil municipal