470 résultats
relatif au monument en mémoire des victimes des attentats de Paris.
Déliberation
V .35
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris.
Déliberation
R.12
Conseil municipal
En réponse aux vœux 107, 109, 110 et 113.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
en réponse aux voeux 131, 132, 133 et 134.
Déliberation
V .63
Conseil municipal
relatif à une enquête sur le dédoublement des classes de CP en Rep+.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail et aux effectifs de la DPE.
Déliberation
V .3
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 98.
Déliberation
V .54
Conseil municipal
relatif à la politique des transports.
Déliberation
V .59
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 29, 30, 31, 32, 33 et 34.
Déliberation
V .12
Conseil municipal
En réponse au voeu 146.
Déliberation
V .70
Conseil municipal
relatif aux points écoles.
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DEVE 1-1
Conseil municipal
Remboursement à l'Assurance Maladie de Paris des dépenses engagées pour les soins d'une particulière, victime d'un accident dans une bibliothèque patrimoniale
Déliberation
2018 DAC 733-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2018 DJS 128-1
Conseil municipal
Indemnisation à la suite du vol d'effets personnels d'un agent des bibliothèques
Déliberation
2018 DAC 732-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville.
Déliberation
2018 DDCT 5-1
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal