470 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux points écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux personnels chargés des points écoles. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la surveillance des traversées piétonnes devant les écoles.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance. (La séance, suspendue le lundi 5 février 2018 à

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

relatif au comblement des nids-de-poule.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants : -3

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-29

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-24

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Rapport d'activité du Conseil des Générations Futures 2016-2017 (C.G.F.). Rapport du Conseil des Générations Futures. - Inclusion numérique et nouveaux services : 5 propositions phares pour construire une économie collaborative responsable à Paris.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 SG 7 - Rapport comportant les observations définitives de la C.R.C. sur la gestion par la Ville de Paris des animations emblématiques conduites sur le domaine public sur l’exercice 2010 et suivants.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

2018 DU 65 - Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA "P.B.A.", protocole foncier Ville/S.N.C.F.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à l’interdiction des clubs de jeux.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la cession de la Bourse du commerce.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-19

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-13

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-3

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Réalisation 56 bd de la Villette (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et d’amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 37-2
Conseil municipal

relatif à la promotion de la fête auprès des jeunes Parisiens.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .30
Conseil municipal

Réaménagement d'une partie de la dette contracté par Antin Résidence auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 56-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Jean d'Ormesson.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .44
Conseil municipal