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Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e) pour son action d’accueil et d’accompagnement de femmes en situation de précarité.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 1-1
Conseil municipal

Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Paris et l'école supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI Paris).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAE 52-1
Conseil municipal

Centre Paris Anim' Mercoeur (11e) - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour sa labellisation en tant que centre social.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DJS 133-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) à l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DAC 463-1
Conseil municipal

Subventions (666 915 euros), 31 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs avec 31 associations pour le financement de 80 projets sur les quartiers populaires.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DDCT 3-1
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature et le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours sur titres pour l’accès au corps des médecins civils de la BSPP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 15-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 1, rue Alfred Bruneau (16e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DLH 61-1
Conseil municipal

Report date entrée en vigueur certaines dispositions indiciaires contenues dans délib n° 2004 PP100 des 27 et 28/09/2004 portant attribution prime d’installation à certains personnels PP AP

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 PP 6-1
Conseil municipal

relatif aux relations de la ville avec les pays africains.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .18
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail pour les personnels ouvriers et techniques affectés à l’atelier Villette-Delesseux du service technique de l’eau et de l’assainissement.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DPE 3-1
Conseil municipal

Création ou reconstruction-extension de quatre équipements de petite enfance - demandes de subventions (5.716.600 euros maximum) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 21-1
Conseil municipal

Travaux de ravalement d’un mur pignon - Convention entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires du 22 rue du Cloître-Saint-Merri (4e).

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DEVE 2-1
Conseil municipal

Création du Comité d’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques et adhésion de la Ville de Paris à l’association

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 SG 8-1
Conseil municipal

relatif aux énergies fossiles.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Claude Cahun.

FEVRIER 2018
Déliberation
V .41
Conseil municipal

Locaux 13, impasse Tourneux (12e) - Fixation du loyer pour la mise à disposition des locaux avec l’association « JEUNESSE FEU VERT »

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DASES 4-1
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’est de Paris (SEMAEST).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.8
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.14
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).

FEVRIER 2018
Déliberation
R.1
Conseil municipal

Désignation des représentants de la Ville de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Crédit Municipal de Paris.

FEVRIER 2018
Déliberation
R.4
Conseil municipal