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Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 5e Commission.

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

-30

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2018
Débat
Conseil municipal

Caractéristiques des instruments de couverture de la dette et de la trésorerie.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFA 6-1
Conseil municipal

Conventions et garantie de la ville de Paris pour un emprunt de 5.600.000 euros contracté par la Société Civile Immobilière Avron Croix Saint-Simon destiné au financement de l’acquisition de locaux.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DFPE 34-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle Charbon / PNE (18e). Bilan de la concertation. Périmètre d'intervention. Programme et bilan financier prévisionnel. Concession à la SPLA PBA, Protocole foncier Ville/SNCF.

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DU 65-4
Conseil municipal

Fixation du ratio promus-promouvables pour les années 2017 et 2018 pour l'accès au grade de bibliothécaire hors classe

FEVRIER 2018
Déliberation
2018 DRH 2-1
Conseil municipal