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Autorisation de signer une convention dans le cadre de la médecine de prévention au profit des personnels.
Déliberation
2014 PP 10-1
Conseil municipal
Cession de la parcelle bâtie située 14 rue du Moulin à Chigy (89).
Déliberation
2014 DU 17-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés relatifs à la mise en place et l'organisation d'animations sportives, ludiques et récréatives dans le cadre de l'opération Paris-Plages pour l'édition 2014 (10 lots séparés).
Déliberation
2014 DJS 212-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination générale des travaux du secteur Clichy Batignolles (17e).
Déliberation
2014 DVD 12-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à la fourniture, la maintenance et la réparation de matériel de comptage routier.
Déliberation
2014 DVD 4-1
Conseil municipal
Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et la Ville de Buenos Aires dans le domaine du design et de l'innovation.
Déliberation
2014 DGRI 6-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut Français (7e).
Déliberation
2014 DGRI 3-1
Conseil municipal
Attribution et signature de deux marchés pour la maintenance et la location de groupes électrogènes pour les besoins des services techniques de la propreté et de l'eau.
Déliberation
2014 DPE 3-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution et autorisation de signature du marché de location de matériel événementiel et prestations associées pour la Ville de Paris
Déliberation
2014 DA 1-1
Conseil municipal
Convention tripartite Ville de Paris, SYCTOM, SEQUANO Aménagement de mise à disposition gratuite d'une partie du terrain d'assiette de l'usine du SYCTOM à Saint Ouen (93) et mise en ¿uvre les travaux de réalisation de la centrale de collecte pneumatique des déchets par SEQUANO Aménagement.
Déliberation
2014 DU 23-1
Conseil municipal
Contrat d'ocupation du domaine public pour l'implantation et l'exploitation d'un passage souterrain pour piétons, 10 place de la Concorde (8e).
Déliberation
2014 DVD 21-1
Conseil municipal
Revalorisation des montants accordés dans le cadre de l'aide Paris Petit A domicile (PAPADO).
Déliberation
2014 CAS 1-1
Conseil municipal
Participations familiales aux projets Leonardo du lycée Pierre Lescot (1er).
Déliberation
2014 DASCO 9-1
Conseil municipal
Aide à l'installation (10.000 euros) de l'Observatoire Pharos du pluralisme des cultures et des religions (13e)
Déliberation
2014 DGRI 8-1
Conseil municipal
Avenants aux marchés de prestation de services d'assurances relatifs aux majorations de cotisations.
Déliberation
2014 DF 2-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande pour les prestations de nettoyage des vitres des établissements scolaires à statut municipal de la Ville de Paris en 3 lots séparés
Déliberation
2014 DA 2-1
Conseil municipal
Contrat d'affermage avec la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement pont de Grenelle- Maison de la Radio (16e).
Déliberation
2014 DVD 9-1
Conseil municipal
Indemnisation d'une société en raison d'un complément de mission suite à la commission de sécurité Stade Jean Bouin (16e).
Déliberation
2014 DPA 7-1
Conseil municipal
Subvention (200 000 euros) au Conseil Général de l'Ile de la Réunion dans le cadre d'un programme d'amélioration de l'habitat pour les habitants sinistrés par le passage du cyclone Bejisa.
Déliberation
2014 CAB_MA 1-1
Conseil municipal
Dépose d'une demande de permis de construire pour la couverture du 3ème terrain de tennis du centre sportif Carnot (12e).
Déliberation
2014 DJS 170-1
Conseil municipal