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Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs au stockage, à la manutention et au transport de diverses fournitures et mobiliers destinés aux services de la Ville de Paris en 3 lots séparés

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DA 4-1
Conseil municipal

Avenants aux conventions relatives au projet " Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement de zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou ".

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DGRI 10-1
Conseil municipal

Subvention (195.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association " Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris " (15e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DASCO 3-1
Conseil municipal

Contrat de transaction avec le groupement Laurent et Fontis/ Vallée Anticorrrusion concernant les travaux de remise en peinture du Pont de Sully (4e et 5e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DVD 27-1
Conseil municipal

Convention d'occupation du domaine public pour l'aménagement et l'exploitation d'une station de lavage rue de la Poterne des Peupliers (13e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DVD 3-1
Conseil municipal

Aménagement des espaces publics Broussais (14e). Protocole d'indemnisation avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DVD 29-1
Conseil municipal

Accord d'amitié et de coopération avec la Ville de Montevideo

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DGRI 5-1
Conseil municipal

Subventions (195.000 euros), avenants à convention et convention avec cinq associations promouvant les arts de la rue.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 16-1
Conseil municipal

Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de mise en sécurité des bâtiments E1 et E2 de l'école Estienne 18, boulevard Auguste Blanqui (13e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPA 9-1
Conseil municipal

Convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux (1er).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DJS 180-1
Conseil municipal

relatif au cimetière de Montmartre.

FEVRIER 2014
Déliberation
V M2
Conseil municipal

Subventions (40.000 euros) avec avenants aux conventions avec les associations Cirque Ici (9e) et L'Immédiat (17e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 17-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain (19e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DDEEES 5-1
Conseil municipal

Subvention (15.000 euros) avec convention passée avec l'association Alliance (7e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 37-1
Conseil municipal

Subventions (20.000 euros) aux associations Atelier Musical des Trois Tambours (18e) et Atelier Musical Paris Seine (18e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DAC 21-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès aux grades principal de 2ème classe et principal de 1ère classe du corps d'animatrices et d'animateurs d'administrations parisiennes

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DRH 7-1
Conseil municipal

Subventions (47.000 euros) à 23 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité (19e) - Première enveloppe 2014 .

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPVI 3-1
Conseil municipal

Subventions (53.000 euros) à seize associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (Première enveloppe,11e).

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPVI 4-1
Conseil municipal

relatif au droit de préemption sur les locaux commerciaux.

FEVRIER 2014
Déliberation
V M1
Conseil municipal

Subventions (22.476 euros) à 9 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e). Première enveloppe 2014.

FEVRIER 2014
Déliberation
2014 DPVI 5-1
Conseil municipal