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Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Association nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT) et d'un contrat de collaboration avec un laboratoire de recherche.
Déliberation
2014 DDEEES 1-1
Conseil municipal
Rétrocession de l'immeuble 50 boulevard de Clichy (18e) à son ancien propriétaire.
Déliberation
2014 DU 18-1
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en réparation d'un préjudice subi par un agent de la Ville.
Déliberation
2014 DUCT 1-1
Conseil municipal
Cession d'une partie de la parcelle, 13 rue du Four à Choisy-le-Roi (94).
Déliberation
2014 DU 1-1
Conseil municipal
Modalités de passation, autorisation et signature du marché concernant la maintenance curative et évolutive de l'application FMCR.
Déliberation
2014 DSTI 2-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association de l'avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII (17e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013.
Déliberation
2014 DDEEES 3-1
Conseil municipal
Convention liant la Ville de Paris et l'établissement public, Eau de Paris, pour l'installation et l'entretien d'une plateforme d'auto partage.
Déliberation
2014 DILT 9-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Petites Foulées Lynauvia (16e).
Déliberation
2014 DUCT 13-1
Conseil municipal
Convention pour l'exposition "Fusillés pour l'exemple - les fantômes de la république 1914-2014".
Déliberation
2014 DICOM 3-1
Conseil municipal
Dénomination place Mélina Mercouri (20e).
Déliberation
2014 DU 27-1
Conseil municipal
Subventions d'investissement (135 000 euros) et conventions à sept associations et un bailleur social pour la réalisation de travaux.
Déliberation
2014 DPVI 12-1
Conseil municipal
Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour la gestion administrative des frais de santé liés aux accidents de service ou de travail des agents de la Collectivité parisienne et préparation des paiements afférents
Déliberation
2014 DRH 1-1
Conseil municipal
Subventions (22. 550 euros) à cinq associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes Saint-Denis et Saint Martin, Buisson Saint-Louis, Sainte-Marthe, Grange-aux-belles (10e) - Première enveloppe 2014.
Déliberation
2014 DPVI 7-1
Conseil municipal
Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé
Déliberation
2014 DRH 11-1
Conseil municipal
Lancement et attribution d'un marché à bons de commande pour les formations en sécurité incendie de la collectivité parisienne
Déliberation
2014 DRH 9-1
Conseil municipal
Modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de formations à la micro-informatique intitulées "Utilisateurs de Logiciels" destinées aux agents de la collectivité parisienne
Déliberation
2014 DRH 8-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'exécution de prestations de déménagement et de garde-meuble.
Déliberation
2014 PP 1-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif au blanchissage et / ou nettoyage à sec de textiles.
Déliberation
2014 PP 6-1
Conseil municipal
Garantie de la Ville de Paris pour trois emprunts PHARE destinés au financement d'un Centre Médico-Psycho-Pédagogique , d'un Institut Médico-Educatif et d'un Service d'Education Spécialisée et Soins à Domicile (15e).
Déliberation
2014 DF 3-1
Conseil municipal
Signature du marché de maintenance hydraulique, électrique et mécanique des ouvrages des canaux à grand gabarit.
Déliberation
2014 DVD 25-1
Conseil municipal