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Subventions (65.000 euros) à 21 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville - Première enveloppe pour 2014. Quartier Belleville-Amandiers et Est 20e.
Déliberation
2014 DPVI 2-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution des marchés à bons de commande relatifs à la fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue destinés aux agents de la Ville de Paris, du Département de Paris, de l'Etablissement Public Paris Musées, des mairies d'arrondissement et des services disposant d'un budget annexe
Déliberation
2014 DILT 2-1
Conseil municipal
Communication au Conseil de Paris du bilan final d'activité de la Commission consultative mise en place pour l'indemnisation amiable des entreprises riveraines des travaux d'extension du tramway T3 en réparation des préjudices subis
Déliberation
2014 DDEEES 10-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville, conditions générales de vente et mentions légales.
Déliberation
2014 DICOM 2-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Robert Capa 37 rue Froidevaux (14e).
Déliberation
2014 DAC 4-1
Conseil municipal
Avenant au contrat de partenariat sur le dépôt et la gestion technique de l'extension internet [.paris] du 30 octobre 2009 conclu entre la Ville et le groupement AFNIC/CORE.
Déliberation
2014 DAJ 4-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché relatif à l'assistance à la maitrise d'ouvrage pour la continuité du déploiement du progiciel ELISE et de la gestion du courrier de la collectivité parisienne.
Déliberation
2014 DILT 5-1
Conseil municipal
Choix du délégataire pour la délégation de service public relatif à l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 17, rue Lechapelais (17e).
Déliberation
2014 DFPE 4-1
Conseil municipal
relatif aux pics d'exposition électromagnétique dans le métro.
Déliberation
V M4
Conseil municipal
Fourniture de services Wifi sur les sites municipaux à PARIS
Déliberation
2014 DSTI 1-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (8e).
Déliberation
2014 DDEEES 4-1
Conseil municipal
Subvention (11.500 euros) à l'association Fairplaylist (11e).
Déliberation
2014 DAC 39-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Isratim (1e)
Déliberation
2014 DAC 36-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris aux prêts à contracter par France Habitation en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant un EHPAD de 80 logements et 118 logements familiaux, 33 rue Olivier de Serres (15e).
Déliberation
2014 DLH 9-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 11, rue Bouchardon (10e).
Déliberation
2014 DLH 3-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu le 4 juillet 2011 au profit de PARIS HABITAT-OPH pour l'immeuble communal 1, rue Evette - 1bis, rue de Thionville et 6, rue de Colmar (19e).
Déliberation
2014 DLH 2-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.
Déliberation
2014 DDEEES 12-1
Conseil municipal
BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2014 PP 4-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1-1
Conseil municipal