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Plan pépinière - Signature d'un bail emphytéotique administratif - concession de travaux publics relatif à la réhabilitation et à la construction de locaux destinés à accueillir des commerces et des PME-PMI dans le cadre d'une pépinière et d'un hôtel d'entreprises à créer sur le lot F de la ZAC Boucicaut (15e).
Déliberation
2012 DDEEES 1-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention de délégation de service public de gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la porte de Vanves (14e).
Déliberation
2012 DDEEES 3-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement.
Déliberation
2012 DJS 36-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.072 euros) au Comité des Fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement CFS 13 (13e).
Déliberation
2012 DUCT 13-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (15e) (2.000 euros) à l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e).
Déliberation
2012 DUCT 31-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association La Camillienne Sports du 12e.
Déliberation
2012 DJS 57-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l'association Pulsart (Montreuil 93 100).
Déliberation
2012 SG 11-1
Conseil municipal
Convention de parrainage exposition " Sempé - un peu de Paris et d'ailleurs " (Paris Match)
Déliberation
2012 DICOM 6-1
Conseil municipal
Approbation de la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de création d'un nouveau pas de tir à l'arc sur le site de l'INSEP, dans le bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2012 DU 23-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 38 et 40 : relatif aux tarifs applicables aux centres d'animation.
Déliberation
V M16
Conseil municipal
relatif à la mise en place d'une Charte du développement durable à la Halle Georges Carpentier.
Déliberation
V M17
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d'information et d'évaluation "Modes et méthodes d'attribution des logements sociaux à Paris : état des lieux et mise en perspective".
Déliberation
R.1
Conseil municipal
Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de la Régie chargée de la gestion de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris.
Déliberation
R.5
Conseil municipal
relatif à la publication du coût réel des repas servis dans les collèges parisiens.
Déliberation
V G9
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris
Déliberation
R.1
Conseil général
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris.
Déliberation
R.2
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris au sein de l'Université Paris - V "René Descartes".
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Création d'une servitude de passage pour une issue de secours dans un immeuble communal 162 rue du Faubourg Saint-Denis (10e)
Déliberation
2012 DU 88-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Paris et l'Etat relative au centre universitaire Clignancourt de l'université Paris Sorbonne (Paris IV) 4-8, rue Francis de Croisset (18e).
Déliberation
2012 DU 17-1
Conseil municipal
relatif au maintien de l'emploi à RFI, France 24 et à Monte-Carlo Doualiya.
Déliberation
V G1
Conseil général