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Subvention (4 000 euros) à l'association Franco Chinoise Pierre Ducerf (3e).
Déliberation
2012 SG 20-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e).
Déliberation
2012 DUCT 30-2
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peuplier (13e).
Déliberation
2012 DUCT 14-1
Conseil municipal
Subvention (15 000 euros) à la Fédération Nationale Solidarité des Femmes (19e).
Déliberation
2012 SG 24-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (15e) (1.500 euros) à l'association Secours catholique (7e).
Déliberation
2012 DUCT 33-1
Conseil municipal
Acquisition de volumes à usage de crèche 129/133, rue de Belleville (19e)
Déliberation
2012 DU 32-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal, 5 place d'Aligre (12e).
Déliberation
2012 DLH 8-1
Conseil municipal
Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.
Déliberation
2012 DLH 31-1
Conseil municipal
Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.
Déliberation
2012 DLH 31-2
Conseil municipal
Passation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation, de travaux mises aux normes des installations électriques de l'ensemble immobilier George Sand (13e), et signature de ladite convention.
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché relatif au contrôle de la conformité financière et technique des opérations de production de logements sociaux auxquelles la Ville de Paris contribue.
Déliberation
2012 DLH 3-1
Conseil municipal
Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.
Déliberation
2012 DLH 50-1
Conseil municipal
Autorisation de voter en assemblée générale la modification de la grille de répartition des charges de l'immeuble en copropriété 82, rue des Rigoles (20e).
Déliberation
2012 DLH 48-1
Conseil municipal
Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de l'Institut national des jeunes sourds de Paris.
Déliberation
R.4
Conseil municipal
Cession par voie d'adjudication publique de deux logements vacants et deux caves 12 rue des Nonnains d'Hyères (4e)
Déliberation
2012 DU 66-1
Conseil municipal
Acquisition auprès de la Sempariseine d'un terrain destiné à accueillir la construction d'une pépinière-hôtel d'entreprises et des commerces dans la ZAC Boucicaut (15e)
Déliberation
2012 DU 60-1
Conseil municipal
Approbation d'un nouvel état descriptif de division en volumes et autorisation de résiliation partielle du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts, en vue de la réalisation du Jardin sonore (4e).
Déliberation
2012 DLH 43-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°58 : relatif à la création de nouvelles réserves pour équipements publics.
Déliberation
V M26
Conseil municipal
relatif à l'attribution d'une voie de Paris en hommage à Irène Némirovsky.
Déliberation
V M22
Conseil municipal
relatif au stationnement pour deux-roues motorisés dans les constructions neuves à usage d'habitation.
Déliberation
V M25
Conseil municipal