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Subvention (4 000 euros) à l'association Franco Chinoise Pierre Ducerf (3e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 20-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Le Village Losserand - Porte de Vanves (14e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 30-2
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) à l'Association Rungis Brillat Peuplier (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 14-1
Conseil municipal

Subvention (15 000 euros) à la Fédération Nationale Solidarité des Femmes (19e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 24-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15e) (1.500 euros) à l'association Secours catholique (7e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DUCT 33-1
Conseil municipal

Acquisition de volumes à usage de crèche 129/133, rue de Belleville (19e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 32-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal, 5 place d'Aligre (12e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 8-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 31-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale de copropriété la cession puis l'acquisition d'une partie commune dépendant de l'immeuble 77, rue des Haies (20e) et modification de la grille de répartition des charges générales.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 31-2
Conseil municipal

Passation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation, de travaux mises aux normes des installations électriques de l'ensemble immobilier George Sand (13e), et signature de ladite convention.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché relatif au contrôle de la conformité financière et technique des opérations de production de logements sociaux auxquelles la Ville de Paris contribue.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 3-1
Conseil municipal

Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'ADEME et la Région Île-de-France pour l'aide à la rénovation énergétique en faveur des copropriétés.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 50-1
Conseil municipal

Autorisation de voter en assemblée générale la modification de la grille de répartition des charges de l'immeuble en copropriété 82, rue des Rigoles (20e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 48-1
Conseil municipal

Désignation d'une représentante de la Ville de Paris au sein de l'Institut national des jeunes sourds de Paris.

FEVRIER 2012
Déliberation
R.4
Conseil municipal

Cession par voie d'adjudication publique de deux logements vacants et deux caves 12 rue des Nonnains d'Hyères (4e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 66-1
Conseil municipal

Acquisition auprès de la Sempariseine d'un terrain destiné à accueillir la construction d'une pépinière-hôtel d'entreprises et des commerces dans la ZAC Boucicaut (15e)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DU 60-1
Conseil municipal

Approbation d'un nouvel état descriptif de division en volumes et autorisation de résiliation partielle du bail conclu entre la Ville de Paris et la Fondation Cité Internationale des Arts, en vue de la réalisation du Jardin sonore (4e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DLH 43-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n°58 : relatif à la création de nouvelles réserves pour équipements publics.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M26
Conseil municipal

relatif à l'attribution d'une voie de Paris en hommage à Irène Némirovsky.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M22
Conseil municipal

relatif au stationnement pour deux-roues motorisés dans les constructions neuves à usage d'habitation.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M25
Conseil municipal