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relatif aux publicités événementielles dans le métro.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M6
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles selon la procédure d'appel d'offres restreint pour l'aménagement en bureaux des plateaux du bâtiment T8 au 121, avenue de France (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 7-1
Conseil municipal

relatif au défenseur des droits de l'Homme biélorusse, Ales BIALIATSKI.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M31
Conseil municipal

Signature de l'avenant N°2 à la convention de groupement de commande pour la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d'un jardin public (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 14-1
Conseil municipal

relatif à l'interdiction faite aux services funéraires d'apporter les soins de corps aux personnes atteintes du VIH.

FEVRIER 2012
Déliberation
V G8
Conseil général

en réponse au voeu n°22 relatif au respect de la réglementation dans les couloirs de bus

FEVRIER 2012
Déliberation
V M9
Conseil municipal

relatif à la libération de Mumia Abu-Jamal.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M33
Conseil municipal

relatif à une création d'un aménagement cyclable de la Porte de Charenton au quartier de la Brèche aux Loups.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M5
Conseil municipal

relatif à la multiplication des incendies de deux-roues motorisés.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M11
Conseil municipal

en réponse au voeu n°64 : concernant la vente des immeubles parisiens de la société Gécina.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M27
Conseil municipal

en réponse au voeu n°67 : relatif aux locations de courte durée.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M28
Conseil municipal

relatif à l'attribution de la dénomination d'une voie "Daniel Iffla OSIRIS".

FEVRIER 2012
Déliberation
V M23
Conseil municipal

Signature de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre et signature de l'avenant n° 2 au marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en stratégie et pilotage pour la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d'un jardin public (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 34-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n°58 : relatif à la création de nouvelles réserves pour équipements publics.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M26
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'une rue ou d'un lieu dans Paris portant le nom d'Hubertine Auclert.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M19
Conseil municipal

relatif à l'attribution d'une voie de Paris en hommage à Hervé Guibert.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M24
Conseil municipal