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Convention avec l'association Paris Ateliers (4e) relative à l'occupation du domaine public 85 rue de Vaugirard (6e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DAC 128-1
Conseil municipal

Approbation du lancement d'un appel à projets relatif à la mise en oeuvre d'un programme de Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers en Politique de la Ville (90 000 euros)

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPVI 32-1
Conseil municipal

Projet de réaménagement du pôle Transport de Châtelet-les-Halles - Approbation et signature de la convention de financement globale.

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 SG 48-1
Conseil municipal

relatif aux publicités événementielles dans le métro.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M6
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles selon la procédure d'appel d'offres restreint pour l'aménagement en bureaux des plateaux du bâtiment T8 au 121, avenue de France (13e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 7-1
Conseil municipal

relatif au défenseur des droits de l'Homme biélorusse, Ales BIALIATSKI.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M31
Conseil municipal

Signature de l'avenant N°2 à la convention de groupement de commande pour la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d'un jardin public (18e).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPA 14-1
Conseil municipal

relatif à l'interdiction faite aux services funéraires d'apporter les soins de corps aux personnes atteintes du VIH.

FEVRIER 2012
Déliberation
V G8
Conseil général

relatif à la libération de Mumia Abu-Jamal.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M33
Conseil municipal

relatif à une création d'un aménagement cyclable de la Porte de Charenton au quartier de la Brèche aux Loups.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M5
Conseil municipal

relatif à la multiplication des incendies de deux-roues motorisés.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M11
Conseil municipal

en réponse au voeu n°5 : relatif au service de pneumologie de l'hôpital Saint-Antoine.

FEVRIER 2012
Déliberation
V G4
Conseil général

relatif à l'extension des collections de la réserve centrale des bibliothèques aux ouvrages jeunesse.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M29
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Groupe de Recherche et d'Echanges Technologiques (GRET) pour le règlement du solde de la subvention (33.431 euros) relative au projet d'appui à l'amélioration de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement à Brazzaville (Congo).

FEVRIER 2012
Déliberation
2012 DPE 9-2
Conseil municipal

relatif à un poste à temps complet supplémentaire pour le service d'hématologie de l'hôpital Saint-Antoine.

FEVRIER 2012
Déliberation
V G5
Conseil général

relatif à un soutien au peuple syrien.

FEVRIER 2012
Déliberation
V M32
Conseil municipal