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Approbation des principes d'aménagement et autorisation de déposer une déclaration préalable d'aménagement pour l'installation d'un rucher rue Gabrielle (18e).
Déliberation
2012 DEVE 25-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture, la livraison et le recyclage de masques respiratoires FFP2 sans soupape, et la livraison d'autres articles de protection.
Déliberation
2012 DILT 3-1
Conseil municipal
Subvention (201.600 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'un multi-accueil dans le lot C3 du secteur PARIS NORD-EST Claude Bernard / Canal Saint-Denis / Quai de la Charente (19e) .
Déliberation
2012 DFPE 5-1
Conseil municipal
Subventions (425.275 euros) et conventions avec l'association ABC Puériculture (16e) pour sa structure multi-accueil (19e).
Déliberation
2012 DFPE 14-1
Conseil municipal
Participation de la SEMAEST dans une filiale foncière à créer avec la CDC et des partenaires privés
Déliberation
2012 DF 6-1
Conseil municipal
Subvention (336.000 euros) et convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris au titre de la création d'une crèche au 32/34 rue de Châteaudun (9e) .
Déliberation
2012 DFPE 4-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet Mission Populaire 11e pour des travaux d'aménagement et de mise aux normes des locaux de l'association dans le quartier de Fontaine au Roi (11e).
Déliberation
2012 DPVI 6-1
Conseil municipal
Redevance pour l'occupation du domaine public municipal par un salon des antiquaires sur le mail Branly (7e)
Déliberation
2012 DDEEES 16-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) à l'association Sporting Club du 9e.
Déliberation
2012 DJS 53-1
Conseil municipal
Convention avec l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) pour l'organisation du Forum Mondial de l'Eau.
Déliberation
2012 DPE 20-1
Conseil municipal
Subventions (50.300 euros) à neuf associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Première enveloppe 2012.
Déliberation
2012 DPVI 8-1
Conseil municipal
Lancement des marchés à bons de commandes de prestations de bilans de compétences et de bilans professionnels à l'attention des agents de la collectivité Parisienne en trois lots séparés.
Déliberation
2012 DRH 2-1
Conseil municipal
Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Département de Paris relative à la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé ou de chèques emploi service universel dans le cadre de l'octroi de prestations sociales destinées aux agents de la Ville et du Département de Paris
Déliberation
2012 DRH 17-1
Conseil municipal
Subventions (16.000 euros) à deux associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements
Déliberation
2012 DJS 9-1
Conseil municipal
Subvention et convention (65.000 euros) avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e).
Déliberation
2012 DJS 18-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'Institut FORJA pour la formation et le perfectionnement des déficients visuels (14e).
Déliberation
2012 DUCT 7-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e.
Déliberation
2012 DJS 30-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (4e) (3.000 euros) à l'association Lions club de Paris-Ile de la Cité (11e).
Déliberation
2012 DUCT 5-1
Conseil municipal
Communication de la liste des marchés attribués du 3 novembre 2011 au 31 décembre 2011.
Déliberation
2012 DAJ 2-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public fluvial de la Ville de Paris et cession au profit de la commune des Pavillons-sous-Bois d'une emprise située sur la commune des Pavillons-sous-Bois (93)
Déliberation
2012 DU 45-1
Conseil municipal