376 résultats
Subvention (12.495 euros) et convention avec l'association Ecobox pour l'aménagement de son jardin partagé situé 8-10, impasse de La Chapelle dans le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e).
Déliberation
2012 DPVI 21-1
Conseil municipal
Subvention (15 400 euros) et convention avec l'Association "Cité Unies France" sise 9 rue Christiani à Paris 18ème relative au "Programme concerté Liban" dont l'objectif est l'échange d'expertise sur la décentralisation entre collectivités locales françaises et libanaises.
Déliberation
2012 DGRI 5-1
Conseil municipal
Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif 2011-2012 Classes à Horaires Aménagés Musique unissant les écoles élémentaires Saint-Merri/Renard (4e) et le Conservatoire W.A. Mozart.
Déliberation
2012 DAC 144-1
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'explotation du parc de stationnement Porte de Clignancourt (18e).
Déliberation
2012 DVD 27-1
Conseil municipal
Avenant au règlement d'emploi des intervenants culturels des musées
Déliberation
2012 DAC 137-1
Conseil municipal
Convention avec le Théâtre du Chatelet relative à la production de deux spectacles réalisés par des élèves du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris dans ce lieu.
Déliberation
2012 DAC 160-1
Conseil municipal
Cession d'un bien immobilier départemental 11 - 13 rue Albert Bayet (13e)
Déliberation
2012 DU 3-1
Conseil général
Approbation du principe, des modalités de passation d'un marché à bons de commande de prestations régulières et occasionnelles d'accompagnement physique de jeunes confiés au service de l'aide sociale à l'enfance du Département de Paris (article 30).
Déliberation
2012 DASES 15-1
Conseil général
relatif à la mise en place d'une Charte développement durable.https://gestion-ods.apps.mdp/ods/jsp/admin/plugins/ods/voeuamendement/DoDownloadFichierVoeu.jsp?id_fichier=126964
Déliberation
V M18
Conseil municipal
en réponse au voeu n°22 relatif au respect de la réglementation dans les couloirs de bus
Déliberation
V M9
Conseil municipal
relatif aux escortes et cortèges officiels dans les rues de Paris.
Déliberation
V M13
Conseil municipal
relatif au recours excessif à des escortes, gyrophares des véhicules banalisés dans l'espace public parisien.
Déliberation
V M12
Conseil municipal
relatif à la signalisation du square Restif de la Bretonne (5e). (MM. SAINT-ETIENNE, TIBERI et POZZO-di-BORGO).
Déliberation
V M10
Conseil municipal
relatif au stationnement sauvage dans les couloirs de bus avenues de Clichy et de Saint-Ouen.
Déliberation
V M8
Conseil municipal
relatif à la limite d'âge du tarif spécifique pour les jeunes dans les centres d 'animation.
Déliberation
V M15
Conseil municipal
en réponse au voeu n°64 : concernant la vente des immeubles parisiens de la société Gécina.
Déliberation
V M27
Conseil municipal
en réponse au voeu n°67 : relatif aux locations de courte durée.
Déliberation
V M28
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la dénomination d'une voie "Daniel Iffla OSIRIS".
Déliberation
V M23
Conseil municipal
Signature de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre et signature de l'avenant n° 2 au marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en stratégie et pilotage pour la réhabilitation de la Halle Pajol et la création d'un jardin public (18e).
Déliberation
2012 DPA 34-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'une rue ou d'un lieu dans Paris portant le nom d'Hubertine Auclert.
Déliberation
V M19
Conseil municipal