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Subvention à l’association Rollers et Coquillages. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 45
Conseil municipal

Vœu relatif à la pose d’une nouvelle plaque rue du Groupe Manouchian.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 38
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 15 - 17 rue Bellot / 38A, rue d’Aubervilliers(19ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation d’acquérir les lots de copropriété et le terrain d’assiette appartenant au syndicat des copropriétaires du 15 rue Bellot et la totalité de la parcelle du 38A rue d’Aubervilliers.- Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaires à l’opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 13-1°
Conseil municipal

Approbation et signature de 3 marchés séparés à bons de commande relatifs aux prestations d’entretien, de rénovation et d’extension des postes d’appel d’urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berge et les tunnels sécurisés. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 39
Conseil municipal

Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat simple avec l’Etat. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASCO 13
Conseil municipal

GPRU Portte Montmartre-Porte de Clignancourt (18e) Opération d’aménagement Binet - Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville de Paris Paris Habitat OPH pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 3
Conseil municipal

Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide(15e). M. Christophe Najdovski, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 25
Conseil municipal

Vœu relatif à la participation financière de la Ville de Paris et du Gouvernement français à la restauration du site d’Auschwitz.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 37
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe Najdovski, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 1
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Félix Faure Convention(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEEES 17
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association MAG Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans(11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 178
Conseil municipal