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Vente par adjudication d’un logement(lot n° 5) dans l’immeuble 13 quai de Conti(6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 35
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “rue Augustin Mouchot” à une future voie de la ZAC de la Gare de Rungis.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 25
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC(15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 9
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Comité des fêtes et œuvres de solidarité du 5e arrondissement pour l’attribution d’une subvention fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 39
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Poteau Duhesme(18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 11
Conseil municipal

Subvention à l’association centre commercial Daguerre(14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 47
Conseil municipal

Lancement d’un marché pour la fourniture et l’intégration d’un progiciel de gestion du système pédagogique des conservatoires et des ateliers beaux-arts de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 3
Conseil municipal

Appprobation des modalités de passation d’un marché de reprographie dans le cadre du projet de réaménagement du quartier des Halles et autorisation de signature. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 6
Conseil municipal

Quartiers Saint-Blaise et Porte de Montreuil/Python-Duvernois/Fougères(20e). Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 20
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public concernant les établissements dénommés La Librairie du Petit Palais, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit(8e) et La Librairie du Musée Carnavalet situé au 23 rue de Sévigné(3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 124
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’un bâtiment pluri-équipements comprenant un gymnase, un espace jeunes, un terrain d’éducation physique et un centre d’adaptation psychopédagogique, ZAC “Porte des Lilas”, 28 rue Paul Meurice (20ème).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 1
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins(13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009.. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 3
Conseil municipal

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les questions relatives au stationnement au Conseil de Paris.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 8
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants du Village d’Auteuil(16e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 18
Conseil municipal

Subvention à l’association Les P’tits Poulbots Oeuvre des Gosses de la Butte Montmartre. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 189
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 41 rue des Montiboeufs(20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 14
Conseil municipal

des membres présents :

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SGRI 4
Conseil municipal

DVD 72 Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec le groupement d’entreprises FAYOLLE et Fils - MAÏA SONNIER - DELUERMOZ - EDGARD DUVAL - ALBERTAZZI pour les travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3, lot 4. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 2
Conseil municipal

Convention de mandat pour la construction du centre de secours et de lutte contre l’incendie à Pierrefitte sur Seine(93). - Autorisation de lancer un appel d’offres restreint. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 7
Conseil municipal