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Approbation du principe des travaux d’ouvrages d’art à la Porte du Pré Saint Gervais à Paris(19e) dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 14
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’espaces verts dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 23
Conseil municipal

Délégation de service public pour l’exploitation du camping du bois de Boulogne(16e) afin d’y exploiter un établissement d’hébergement de plein air. Approbation du lancement d’une procédure de délégation de service public, conformément aux dispositions des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DF 1
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin, Boudreau et annexes ACAPS Caumartin(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 8
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Comité Champs-Elysées(8e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 6
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants du Haut-Montmartre (18e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 12
Conseil municipal

Subventions à deux associations du 17e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 24
Conseil municipal

Subvention à l’association Marché Poncelet Bayen(17e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 33
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 18/20, rue Saint Gothard(14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 23
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 21
Conseil municipal

Apposition de plaques commémoratives en hommage aux femmes Compagnons de la Libérations, esplanade des villes Compagnons de la Libération à Paris(4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 79
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Maison d’Haïti menant des actions spécifiques d’accès aux droits. Montant : 10.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 25
Conseil municipal

Subvention à l’association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 24
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de la rue Cadet(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 61
Conseil municipal

MA 4 Subvention à l’association L’Aiguillon pour l’organisation de l’hommage international au grand poète Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et BNP PARIBAS afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur la marque “PRELIB’CAMPUS” et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 4
Conseil municipal

Subvention à la SARL Les 5 Parnassiens(14e) pour le fonctionnement du cinéma Les 7 Parnassiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 3
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destinés aux services de santé de la collectivité parisienne, et approbation des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 30
Conseil municipal

Approbation du principe de restructuration avec extension d’un jardin d’enfants de 56 places au 251, rue Marcadet(18e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, et du dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 3
Conseil municipal

Vœu relatif à la non application du DALO par l’Etat.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 30
Conseil municipal