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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la reconstruction/ extension du groupe scolaire 99, rue Olivier de Serres (15ème).
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 3
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, de la spécialité installations sportives. Mme Maïté ERRECART rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’exploitation du centre sportif Jean-Bouin, de procéder à une reprise en régie de ce site et d’approuver les autorisations d’occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 225
Conseil municipal
Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité(19e). - Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 14
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 40
Conseil municipal
Subvention à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 1
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants Félix Faure Convention(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEEES 17
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 10
Conseil municipal
Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 5
Conseil municipal
Subvention à l’association les amis de Magnum Photos. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 10
Conseil municipal
Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 15 - 17 rue Bellot / 38A, rue d’Aubervilliers(19ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Instauration du sursis à statuer.- Autorisation d’acquérir les lots de copropriété et le terrain d’assiette appartenant au syndicat des copropriétaires du 15 rue Bellot et la totalité de la parcelle du 38A rue d’Aubervilliers.- Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaires à l’opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 13-1°
Conseil municipal
Approbation et signature de 3 marchés séparés à bons de commande relatifs aux prestations d’entretien, de rénovation et d’extension des postes d’appel d’urgence sur le boulevard périphérique, les voies sur berge et les tunnels sécurisés. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 39
Conseil municipal
Réévaluation des contributions municipales à l’enseignement privé sous contrat simple avec l’Etat. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASCO 13
Conseil municipal
GPRU Portte Montmartre-Porte de Clignancourt (18e) Opération d’aménagement Binet - Avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville de Paris Paris Habitat OPH pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 3
Conseil municipal
Signature d’un marché passé en application des articles 28 et 30 du Code des marchés publics relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André Gide(15e). M. Christophe Najdovski, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 25
Conseil municipal
Vœu relatif à la participation financière de la Ville de Paris et du Gouvernement français à la restauration du site d’Auschwitz.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 37
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “La Maison des Bout’Chou” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe Najdovski, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 1
Conseil municipal
Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association MAG Jeunes Gais, Lesbiennes, Bis et Trans(11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 178
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 36
Conseil municipal
Subventions à huit associations dans le quartier Politique de la Ville de Porte Montmartre Porte Clignancourt(18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 12
Conseil municipal
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