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Demande de permis de construire pour la création d’un escalier de secours non cloisonné à la crèche collective, 10 rue Ricaut(13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 26
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la Convention Industrielle de Formation par la Recherche(CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de deux contrats de collaboration de recherche avec l’Université Paris Descartes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 55
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement “Paris Batignolles Aménagement”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 5
Conseil municipal

GPRU Saint-Blaise-secteur Cardeurs-Vitruve(20e) - Désignation du concessionnaire Approbation du traité de concession - Signature du traité de concession - Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre urbaine. Mme Anne HIDALGO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 16-1°
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien des services publics dans le 9e.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 2
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 86
Conseil municipal

Avenant n°3 à la convention financière ANRU Goutte d’Or(18ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 27
Conseil municipal

Subvention à l’association Réseaux d’échanges de savoirs Belleville-Ménilmontant. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 2
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Rambuteau Marais(4e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 42
Conseil municipal

Subvention - fonds du Maire - à l’association Partage 5. 6. 7 du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 10
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission spéciale chargée d’étudier les propositions des candidats à l’exploitation du Palais Brongniart(2ème).

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 4
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du quai de la Seine à Paris(19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 62
Conseil municipal

Vœu relatif à la modernisation et l’entretien du parc d’ascenseurs parisien des bailleurs sociaux.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 32
Conseil municipal

Désignation du maître d’œuvre relative au réaménagement du bâtiment “X à 4X” existant sur l’emprise située, 35 avenue Guy Moquet, 94450 Limeil-Brévannes, devant abriter le plateau théorique de la base d’instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.634.000 euros TTC pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 5
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de relevés topographiques dans le cadre de l’extension du tramway T3 et des modalités de passation du marché de services. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 27
Conseil municipal

Lancement d’un marché de maintenance préventive, curative et évolutive du système d’audioconférence de la salle du conseil de Paris et acquisition de matériel associée. Mme Maïté ERRECART et M. François DAGNAUD, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 5
Conseil municipal

DU 67 Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles(17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DF 10
Conseil municipal

Vœu relatif au bruit et à la pollution atmosphérique généré par la circulation sur le périphérique.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V. 9
Conseil municipal

Approbation d’un avenant de prolongation au contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Pontoise(5e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 199
Conseil municipal

Indemnisation de l’entreprise SN ERCT Construction pour des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de réaménagement de l’entrée du groupe scolaire, 18, rue du Clos(20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 13
Conseil municipal