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Désignation de membres du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère administratif “Pôle supérieur d’enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt”.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 R. 6
Conseil municipal

Octroi à l’association Co-Arter d’une contribution non financière au titre de l’occupation précaire des locaux sis 17, rue de la Chapelle(18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 123
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan ACAS(19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 29
Conseil municipal

Subvention à l’association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 58
Conseil municipal

Attribution de la dénomination Germaine Tillion à la bibliothèque Trocadéro située 6, rue du Commandant Schloesing (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 25
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 41 rue des Montiboeufs(20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 14
Conseil municipal

des membres présents :

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SGRI 4
Conseil municipal

DVD 72 Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec le groupement d’entreprises FAYOLLE et Fils - MAÏA SONNIER - DELUERMOZ - EDGARD DUVAL - ALBERTAZZI pour les travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3, lot 4. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 2
Conseil municipal

Convention de mandat pour la construction du centre de secours et de lutte contre l’incendie à Pierrefitte sur Seine(93). - Autorisation de lancer un appel d’offres restreint. M. Georges SARRE, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 PP 7
Conseil municipal

Signature d’une convention triennale 20102012 avec l’association Ascendanse Hip Hop(13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 170
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants le village Saint-Charles(15e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 28
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 59
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité Quartier Latin”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 62
Conseil municipal

Lancement d’un marché relatif à la fourniture et la mise en œuvre du système informatique de gestion des achats et des approvisionnements(SI-Achats). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DSTI 1
Conseil municipal

Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 12 rue des Nonnains d’Hyères(4ème) pour la réalisation de travaux dans les parties communes de l’immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 6
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de deux marchés pour la maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité, des stations de gestion locales du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPE 3
Conseil municipal

Subventions à cinq associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 63
Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestations de service article 30 relatif à la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 210
Conseil municipal

Indemnisation de la Société Pixelius France pour les préjudices subis dans le cadre du marché à bons de commande de vectorisation des plans des écoles maternelles, 2, rue Vauvenargues, 3, rue Saint-Luc et 4, place Jean-Baptiste Clément(18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 22
Conseil municipal