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2010 (491)
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Indemnisation de M. Dylan BOUTIFLAT. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 40
Conseil municipal
Subvention à une association dans le 6e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 6
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d’adjoint technique principal de 2ème classe, de la spécialité installations sportives. Mme Maïté ERRECART rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l’attribution d’une convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’exploitation du centre sportif Jean-Bouin, de procéder à une reprise en régie de ce site et d’approuver les autorisations d’occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 225
Conseil municipal
Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité(19e). - Subventions à 11 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 14
Conseil municipal
Cession de parcelles de terrain situées à Achères (Yvelines), lieudit “La Petite Arche” dans le cadre de la première tranche de la première phase du deuxième avenant au protocole d’Achères. M. Pierre MANSAT, rapporteur
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DU 25
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 40
Conseil municipal
Subvention à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DJS 1
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Vignon(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 10
Conseil municipal
Subvention - fonds du Maire - à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDATC 5
Conseil municipal
Subvention à l’association les amis de Magnum Photos. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 10
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de l’AFTAM, de l’immeuble communal situé 18/20, rue Saint Gothard(14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DLH 23
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DVD 21
Conseil municipal
Apposition de plaques commémoratives en hommage aux femmes Compagnons de la Libérations, esplanade des villes Compagnons de la Libération à Paris(4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAC 79
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Maison d’Haïti menant des actions spécifiques d’accès aux droits. Montant : 10.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPVI 25
Conseil municipal
Subvention à l’association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 24
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants de la rue Cadet(9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 61
Conseil municipal
MA 4 Subvention à l’association L’Aiguillon pour l’organisation de l’hommage international au grand poète Aimé Césaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal
Approbation du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et BNP PARIBAS afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur la marque “PRELIB’CAMPUS” et autorisation à M. le Maire de Paris de le signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 4
Conseil municipal
Subvention à la SARL Les 5 Parnassiens(14e) pour le fonctionnement du cinéma Les 7 Parnassiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 3
Conseil municipal
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