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G Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et de maladies apparentées.Montant : 1.960.383 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 13
Conseil général

G Vœu relatif à l’expulsion programmée du Centre d’hébergement d’urgence et de stabilisation EMMAÜS - Pyrénées au 260 rue des Pyrénées dans le 20e arrondissement.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 11
Conseil général

G Avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales parisiennes : subventions accordées au titre de l’année 2010. MM. Bruno JULLIARD et Christian SAUTTER, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEEES 4
Conseil général

G Vœu relatif à l’avenir de l’Hôtel Dieu.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 7
Conseil général

G Vœu relatif aux charges locatives des centres sociaux parisiens.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 1
Conseil général

G - DU 6 G - Création d’une Société Publique Locale d’Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée “Paris Batignolles Aménagement”. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DF 4
Conseil général

G Convention relative à l’attribution d’une aide financière à l’association pour le développement d’une dynamique de l’économie locale (ADDEL) pour la mise en œuvre du dispositif local d’accompagnement dans le secteur des services à la personne. Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 6
Conseil général

G - Adhésion du Département de Paris à l’Assemblée des Départements de France et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 1
Conseil général

G Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l’enfance 2010-2014. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 28
Conseil général

des membres présents :

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 SG 1
Conseil général

G Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association SAFE, pour l’attribution d’une subvention au titre du fonctionnement de son programme de prévention et de réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. Montant : 106.000 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 3
Conseil général

G Signature d’une convention avec la Société Anonyme d’Habitation à Loyer Modéré BATIGERE Ile-de-France (17e), pour l’attribution d’une subvention. Montant : 103.954 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 19
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association ISATIS (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 95.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DASES 14
Conseil général

G Vœu relatif au maintien des services de l’Hôpital Bichat dans le 18e arrondissement.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 9
Conseil général

G Vœu relatif à la situation de l’AP-HP.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 V 6
Conseil général

G Subvention à l’association ADIL-Boutique de Gestion : Couveuse Paris Sud. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DDEE 2
Conseil général

G Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DAJ 2
Conseil général

G Fixation du règlement général des concours pour l’accès au grade d’adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DRH 4
Conseil général

G Approbation du principe d’acquisition de matériel et d’équipements de cuisine dans le cadre de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de préparation et de création d’un atelier cuisine pédagogique dans le Centre de Formation Professionnelle “Les Caillouets” à Bénerville sur Mer (14910) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DPA 3
Conseil général

G Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché de prestations de service relevant de l’article 30 du code des marchés publics et ayant pour objet la formation professionnelle obligatoire et l’initiation aux gestes de secourisme destinées aux assistants maternels du Département de Paris. M. Chistophe NAJDOVSKI, rapporteur.

FEVRIER 2010
Déliberation
2010 DFPE 28
Conseil général