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2010, DASES 28 G - Approbation du schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2010-2014.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de l'hôpital Léopold Bellan (14e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DVD 56 G - Approbation du principe de création d'une ligne de bus de quartier à Paris (17e et 18e) et du principe d'une délégation de compétence à la Ville de Paris par le STIF pour la mise en oeuvre de ce service.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparenté et "Les Verts" relatif à l'expulsion du centre d'hébergement d'urgence Emmaüs-Pyrénées (20e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien des services de l'hôpital Bichat (18e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la loi pour l’égalité des droits des personnes handicapées.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Ouverture de la séance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'avenir de l'Hôtel Dieu. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien de l'Hôtel Dieu.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, SG 1 G - Adhésion du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France et versement de la cotisation 2010. - Montant : 121.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DDEE 4 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2009-2011 passées avec les Missions Locales Parisiennes pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2010. Montant total : 2.868.747 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Liste des membres présents.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, DFPE 27 G - Approbation des modalités de passation et d'attribution de marchés de prestations de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics en 5 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat dans les services sociaux et médicosociaux du Département de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Votes spécifiques.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

Introduction.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, CAS 2 - Modification du chapitre 2.4, titre II/B du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative concernant l'accueil dans les établissements d'hébergement du Centre d'action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modernisation des cabines rue Emeriau (15e) géré par "Paris Habitat". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 124 - Signature de conventions d'occupation du domaine public concernant les établissements dénommés La Librairie du Petit Palais, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e) et La Librairie du Musée Carnavalet, 23 rue de Sévigné (3e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal