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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation de l'immeuble 24, rue de la Banque.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réglementation du stationnement résidentiel.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Félicitations.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

Introduction.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à la multiplication des gardes à vue.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 46 - Mise à disposition temporaire d'Emmaüs d'une partie de l'immeuble communal situé 107 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) pour l'ouverture d'un centre temporaire de mise à l'abri des personnes en errance.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux quais et voies sur berges de la Seine.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la signature du Pacs en mairie.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 86 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la l'utilisation de copeaux de bois lors d’épisodes neigeux.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 5 - Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'amélioration de l'habitat.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du terrain situé 6, rue du Colonel-Manhès dans le 17e arrondissement.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vote spécifié.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 8 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), une installation de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle à Paris (15e).

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'un lieu dans le 12e arrondissement en mémoire d’Ilan Halimi.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la situation de l'A.P.-H.P.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement d'une campagne municipale d'information sur les dangers de la drogue.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture d'un lieu social et culturel dans les locaux de la caserne "Château Landon".

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général

2010, Décès de M. Lionel Assouad.

FEVRIER 2010
Débat
Conseil général