Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2007 (575)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (72)
Conseil municipal (503)
Document
Débat (142)
Déliberation (433)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe d’aménagement du Carrefour de Beauté (12e) (bois de Vincennes) et la ville de Nogent-sur-Marne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement et d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la ville de Nogent-sur-Marne. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à cet aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 80
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création de la maison des associations du 5e arrondissement sise 6 rue des Arènes et 25 rue Linné (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société VIATEL Opérations SA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DF 10
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la livraison de gaz industriels et mise à disposition des conditionnements destinées aux services de la Préfecture de Police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale CFDT de Paris ayant son siège social 7-9, rue Euryale Dehaynin (19e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale CFDT (UD CFDT) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sainte Agnès” (7ème) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 160
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 06-61-029 conclu avec la Société des Parkings de France pour l’exploitation du stationnement payant des autocars à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 62
Conseil municipal
DF 29-1° - Cession de gré à gré d’une parcelle communale cadastrée C 1069 située à Saint-Ouen l’Aumô-ne (95e). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Aménagement du futur jardin “Francs Bourgeois / Rosiers” (4e). - Poursuite de l’opération. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 66
Conseil municipal
DF 51 - Réitération de la délibération DU-DF 47 des 3 et 4 avril 2006 concernant la cession des volumes de la ZAC “Beaujon” à la SEMEA 15, modification de l’état descriptif de division en volume et modification de l’article 2 de la délibération des 3 et 4 avril 2006 relative à la ZAC “Beaujon” située 208/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe de réalisation des travaux des baies 119 et 121, à l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DAC 705
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 05/26.122, signé avec la société “Rénover S.A.S.”, relatif aux travaux de restructuration des locaux à la 1ère Section Territoriale de Voirie située 31, rue Mauconseil (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 37
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) et le Laboratoire d’Economie des Transports (LET), une convention relative au versement d’une participation de la Ville de Paris pour le financement d’une thèse de doctorat soutenue par le Programme national de recherche et de l’innovation dans les transports terrestres (PREDIT). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Mme Mireille FLAM et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour la création d’une antenne jeunes 119, rue Mont Cenis (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 161
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), un bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 28, rue Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 15
Conseil municipal
Création d’une allocation hébergement d’ur-gence. M. François DAGNAUD, rapporteur.
FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 12
Conseil municipal
...
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
...
>|