Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des salles de classe et des peintures des réfectoires au lycée d’enseignement commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 10

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques et des réseaux 2007 dans 22 équipements de la ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPJEV 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Conseil International des Monuments et des Sites”, situé 49-51, rue de la Fédération (15e), une convention d’objectif établie pour le versement d’une subvention de fonctionnement de 35.978 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DAC 60

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer à l’association syndicale libre du passage commun M/18, 23, avenue Junot (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 252

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 45

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 165

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension du site principal de l’école Boulle 5/9, rue Pierre Bourdan (12ème) et des modalités de passation du marché de Maîtrise d’oeuvre correspondant ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 78

Conseil municipal

DF 10-2° - Cession amiable de la parcelle communale AD 113 située à la Ville-sous-Orbais (51270 Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité et de végétalisation des toitures-terrasses au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 83

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 20

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Syndicale Solidaires Paris ayant son siège social 37, rue de Bellefond (9e). Attribution des subventions de fonctionnement et de loyer à l’Union Syndicale Solidaires Paris (Solidaires) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 37-7°

Conseil municipal

Exercice du droit de priorité sur l’ancien bâtiment voyageurs de la gare Masséna, 1-3, rue Régnault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU 44

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec M. BERTHELOT un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 251

Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place du 22 novembre 1943” à une place située dans le 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU 14

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 63

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 7

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 12

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à la SEMAVIP mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 4 et 18 décembre 2006, 8, 15, 22 et 29 janvier 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DAJ 1

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des salles de classe et des peintures des réfectoires au lycée d’enseignement commercial René Cassin 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques et des réseaux 2007 dans 22 équipements de la ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer à l’association syndicale libre du passage commun M/18, 23, avenue Junot (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

DF 10-2° - Cession amiable de la parcelle communale AD 113 située à la Ville-sous-Orbais (51270 Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité et de végétalisation des toitures-terrasses au centre d’animation 6, avenue Maurice Ravel (12ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Exercice du droit de priorité sur l’ancien bâtiment voyageurs de la gare Masséna, 1-3, rue Régnault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec M. BERTHELOT un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution de la dénomination “place du 22 novembre 1943” à une place située dans le 17e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif à l’attribution du nom du professeur Jean Bernard à une rue de Paris.

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à la SEMAVIP mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 4 et 18 décembre 2006, 8, 15, 22 et 29 janvier 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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