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Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” (10ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 227
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n 3 au marché relatif à la réalisation d’une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy avec GTM Bâtiment mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie Civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et l’atelier SEQUANA Architectures r. de Busni, architecte D.P.L.G, ARCHETIQUE SA, AGIBAT, ALTIA, Laure QUONIAM, PRINCIPIA Marine pour lot n° 1. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 20
Conseil municipal

DF 36 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 8 et 13) dépendant de l’immeuble situé 8, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Vœu relatif au conventionnement privé.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés et de déposer une demande de permis de construire, afin de réaliser un espace de glisse au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 221
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de traitement de l’étanchéité des terrasses au groupe scolaire 47, avenue d’Ivry (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 55-2°
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation des sociétés SNC CLAISSE BATIMENT et SA LEFEVRE en raison des préjudices subis par elles lors des opérations de mise en sécurité du niveau principal du Grand Amphithéâtre et de ravalement de la façade occidentale de la chapelle de la Faculté de la Sorbonne (5e) ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 76
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la gestion des Villes et des collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2007. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Parisiens associés”, relatif au droit d’usage par l’association de la marque et du nom de domaine “Hôte Qualité Paris”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 39
Conseil municipal

Déclassement de deux emprises du domaine public de voirie. - Cession à l’OPAC de deux emprises foncières situées au droit des n° 7 et 9 rue de la Goutte d’Or (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 4
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’issues de secours sur rue, à la Sorbonne (5ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. . Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 31
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-2°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société “Cieme Informatique” pour la maintenance curative d’un progiciel de valorisation des données de communications téléphoniques et de prestations complémentaires d’in-tégration. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2006 DSTI 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un projet de délibération portant autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris pour l’année 2007. - Approbation du tarif 2007 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASES 8
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Omer Telecom LTD pour l’exploitation d’une boutique “corner” de téléphonie mobile dans le magasin Virgin Megastore situé 52-60, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 46
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 62
Conseil municipal