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Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1997 P. 2053
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 ASES 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre international de l'Enfance et de la Famille une convention en vue de l'entretien par la Ville de Paris des parties jardinées et des allées du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) affecté à ce centre. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 PJEV 3
Conseil municipal

Modification de la délibération 1997 P. 1810, en date du 17 novembre 1997, portant attribution d'une subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue-Aux captifs, la Libération". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 P. 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Université Paris III une convention relative à la mise à disposition de l'immeuble municipal situé 19, rue des Bernardins (5e) pour l'usage de l'Institut de linguistique et phonétique générales et appliquées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DASCO 4
Conseil municipal

Subvention au Paris Football Club 2000 (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 JS 30
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 R. 5
Conseil municipal

G - Poursuite de la réalisation du schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée et collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer un marché pour une mission de maîtrise d'oeuvre "Monuments historiques" avec M. Hervé BAPTISTE, architecte en chef des Monuments historiques et, d'autre part, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre attribué à M. Alain GILLOT, architecte d'opération, en vue de la poursuite des travaux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 73
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité et de grosses réparations au collège Pierre-Alviset, 88, rue Monge et à son annexe 51, rue Lhomond (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 68
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la terrasse du bâtiment A au collège Pierre-Mendès-France, 24 à 34, rue Le Vau (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place de stores extérieurs sur les salles de classes au collège Jean-François-Oeben, 21, rue de Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 38
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de coordination signé avec la société "Prévention BTP" en vue de la réalisation des travaux de création d'un service de restauration dans l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris une convention autorisant les agents des structures d'accueil départementales de P.M.I. à prendre leur repas dans les restaurants des personnels hospitaliers. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1997 ASES 87
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel du jugement rendu le 4 mars 1997 par le Tribunal de grande instance de Paris aux termes duquel Mme GARCIA SANTOS est tenue de délivrer la totalité du legs consenti par Mme CUCUAT au Département de Paris et les fruits et intérêts à compter du 15 septembre 1988. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 AJ 2
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Croix-rouge française une convention en vue de la mise à disposition gratuite de vaccins contre l'hépatite B. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 ASES 17
Conseil général

G - Fixation pour 1998 de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier à Beyssac (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 ASES 21
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans les bureaux de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé, 12, rue Léonidas (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DPA 8
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Comité d'information et de mobilisation pour l'emploi" (CIME) une convention en vue de la mise en place d'un centre de ressources documentaires d'initiatives pour l'emploi. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DAEE 3
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions relatives à l'intervention de l'association "18 - 30 Insert Export" au sein des Maisons du développement économique et de l'emploi des 13e et 14e arrondissements. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

FEVRIER 1998
Déliberation
1998 DAEE 2
Conseil général