Débat-Délibs

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions Nord et Ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 P. 2033

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 R. 14

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 R. 13

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 DAUC 278

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.160.000 F pour financer la rénovation du réseau des eaux pluviales et l'isolation de la terrasse basse du bâtiment des logements de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Masséna" (13e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 PP 2

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réhabilitation des immeubles communaux situés 39, rue de Bretagne (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Nicole CATALA, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DPA 71

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, Président directeur général de l'Entreprise de Pompes funèbres de Belleville devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du Service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 AJ 8

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 PJEV 2

Conseil municipal

Abrogation des articles 1 et 3 de la délibération D. 603, en date du 13 avril 1992, relatifs respectivement aux objectifs poursuivis par la Ville de Paris en projetant de créer une Zone d'aménagement concerté "Fréquel" (20e), et aux modalités de concertation définies pour ce projet de Zone d'aménagement concerté. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DAUC 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ELELE, Maison des travailleurs de Turquie" une convention relative à la réalisation d'actions en faveur des jeunes et des femmes (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 ASES 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de "The Contingency Insurance Company Limited" subrogé dans les droits de son assuré, M. DANCETTE, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DASCO 6

Conseil municipal

Dénonciation d'une convention signée avec l'association "A.I.D.E.RA." (15e), relative à la concession de locaux scolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DASCO 8

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 104-127-52-5) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 DAUC 279

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 7 dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Lombards (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DAUC 5

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans les bains-douches, 18, rue de Meaux (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DPA 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un terrain appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris situé 20, rue Henri-Chevreau (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 DAUC 235

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Nord" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DAUC 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. François-Pierre GUIGNARD et Igor ZAMANSKI, architectes, un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DPA 72

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de retaille de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1998 DVD 13

Conseil municipal

Subvention à l'association "Sports et activités Paris 16e" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

FEVRIER 1998

Déliberation

1997 P. 1812

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

Subvention au Comité régional de ski de Paris et des régions Nord et Ouest (8e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ELELE, Maison des travailleurs de Turquie" une convention relative à la réalisation d'actions en faveur des jeunes et des femmes (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Dénonciation d'une convention signée avec l'association "A.I.D.E.RA." (15e), relative à la concession de locaux scolaires. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 104-127-52-5) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 7 dépendant de l'immeuble situé 15-17, rue des Lombards (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans les bains-douches, 18, rue de Meaux (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'un terrain appartenant à l'Office public d'aménagement et de construction de Paris situé 20, rue Henri-Chevreau (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Flandre-Nord" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec MM. François-Pierre GUIGNARD et Igor ZAMANSKI, architectes, un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restauration des façades du beffroi de la mairie du 1er arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de retaille de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'association "Sports et activités Paris 16e" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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