Débat-Délibs

18- 1997, DAUC 278 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

80- QOC 98-57 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre de " points écoles " assurés à la dernière rentrée scolaire.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

75- QOC 98-55 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des conséquences du mouvement de grève des agents de surveillance de Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

31- III - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur l'avenir du faubourg Saint-Antoine.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

78- QOC 98-99 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la réglementation du stationnement résidentiel.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

24- 1998, DASCO 18 - Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du montant annuel du supplément communal (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

58- QOC 98-87 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Forum des Halles (1er).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

90- QOC 98-66 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique à Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

79- QOC 98-101 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une nouvelle ligne d'autobus dans le cadre de l'opération d'urbanisme " Alésia-Montsouris " (14e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

48- QOC 98-77 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'une banque de données sur le commerce parisien.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

81- QOC 98-58 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le taux de recouvrement des amendes forfaitaires et majorées.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

82- QOC 98-59 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre d'agents de surveillance de Paris chargés de la surveillance du stationnement à Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

33- V - Question d'actualité de M. Pascal VIVIEN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris, concernant lutte contre la pollution.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

13- 1998, DLH 58 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 85 logements locatifs aidés et 105 places de stationnement afférents à l'hôpital Bretonneau, situé 2 à 10, rue Etex et 23, rue Joseph-de-Maistre (18e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

21- 1998, JS 30 - Subvention au Paris football club 2000 (12e). - Montant : 136.470 F.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

25- 1998, DAUC 18 - DPA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Château-des-Rentiers " (13e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

91- QOC 98-67 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet d'immeubles, 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

19- 1998, PJEV 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

39- 1998, DFAECG 27 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

57- QOC 98-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du lot situé 88, rue Didot (14e).

FEVRIER 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

266 résultats

18- 1997, DAUC 278 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e).

80- QOC 98-57 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre de " points écoles " assurés à la dernière rentrée scolaire.

75- QOC 98-55 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des conséquences du mouvement de grève des agents de surveillance de Paris.

31- III - Question d'actualité de M. Georges SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris sur l'avenir du faubourg Saint-Antoine.

78- QOC 98-99 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la réglementation du stationnement résidentiel.

24- 1998, DASCO 18 - Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du montant annuel du supplément communal (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées.

58- QOC 98-87 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au Forum des Halles (1er).

90- QOC 98-66 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police à propos de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique à Paris.

79- QOC 98-101 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une nouvelle ligne d'autobus dans le cadre de l'opération d'urbanisme " Alésia-Montsouris " (14e).

48- QOC 98-77 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'une banque de données sur le commerce parisien.

81- QOC 98-58 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant le taux de recouvrement des amendes forfaitaires et majorées.

82- QOC 98-59 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre d'agents de surveillance de Paris chargés de la surveillance du stationnement à Paris.

33- V - Question d'actualité de M. Pascal VIVIEN, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Maire de Paris, concernant lutte contre la pollution.

21- 1998, JS 30 - Subvention au Paris football club 2000 (12e). - Montant : 136.470 F.

25- 1998, DAUC 18 - DPA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue de la construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. " Château-des-Rentiers " (13e).

91- QOC 98-67 Question de M. Alain DUMAIT et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris au sujet d'immeubles, 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e).

19- 1998, PJEV 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

39- 1998, DFAECG 27 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical.

57- QOC 98-86 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du lot situé 88, rue Didot (14e).

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