Débat-Délibs

Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (5e).

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 DAE 203-1

Conseil municipal

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Schéma parisien de prévention et de protection de l'enfance 2021-2025.

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 DASES 305-1

Conseil municipal

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Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de Police (exercice 2021).

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 PP 128-1

Conseil municipal

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Conventions de co-production des expositions sur la voie publique.

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 DICOM 34-1

Conseil municipal

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Dénomination rue Marietta Alboni (16e)

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 DU 115-1

Conseil municipal

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Vœu de l'exécutif sur l'animal en ville

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .392

Conseil municipal

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Vœu relatif à une prise en charge urgente des usagers de crack sur le secteur de Dispositif Square Porte de la Villette.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .371

Conseil municipal

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Vœu relatif à la prise en charge des personnes à la rue.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .370

Conseil municipal

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Vœu relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .398

Conseil municipal

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Vœu relatif à la lutte contre l’évasion et l’optimisation fiscale.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .369

Conseil municipal

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Vœu relatif à la responsabilité environnementale des fêtes de fin d'années

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .396

Conseil municipal

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Vœu relatif à la mémoire de Joseph Damingue.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .399

Conseil municipal

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Vœu relatif à la sensibilisation publique à l’histoire du crocodile Éléonore par le musée des Égouts de Paris.

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .387

Conseil municipal

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Vœu relatif à la mémoire de la villa de Guelma (18e).

DECEMBRE 2021

Déliberation

V .400

Conseil municipal

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Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 92 221,39 euros

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 DVD 108-1

Conseil municipal

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Protocole transactionnel avec la société Assurances Crédit Mutuel.

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 PP 124-1

Conseil municipal

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Protocole transactionnel pour indemnisation d'un tiers.

DECEMBRE 2021

Déliberation

2021 PP 125-1

Conseil municipal

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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

DECEMBRE 2021

Débat

Conseil municipal

DECEMBRE 2021

Débat

Conseil municipal

QE 2021-25 - Question de M. Emile MEUNIER et des élus du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la programmation des constructions réalisées sur le foncier de la Ville.

DECEMBRE 2021

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (5e).

Schéma parisien de prévention et de protection de l'enfance 2021-2025.

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de Police (exercice 2021).

Conventions de co-production des expositions sur la voie publique.

Dénomination rue Marietta Alboni (16e)

Vœu de l'exécutif sur l'animal en ville

Vœu relatif à une prise en charge urgente des usagers de crack sur le secteur de Dispositif Square Porte de la Villette.

Vœu relatif à la prise en charge des personnes à la rue.

Vœu relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes.

Vœu relatif à la lutte contre l’évasion et l’optimisation fiscale.

Vœu relatif à la responsabilité environnementale des fêtes de fin d'années

Vœu relatif à la mémoire de Joseph Damingue.

Vœu relatif à la sensibilisation publique à l’histoire du crocodile Éléonore par le musée des Égouts de Paris.

Vœu relatif à la mémoire de la villa de Guelma (18e).

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 92 221,39 euros

Protocole transactionnel avec la société Assurances Crédit Mutuel.

Protocole transactionnel pour indemnisation d'un tiers.

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

QE 2021-25 - Question de M. Emile MEUNIER et des élus du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la programmation des constructions réalisées sur le foncier de la Ville.

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Débat Delib

500 résultats

Subvention (6.300 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (5e).

Schéma parisien de prévention et de protection de l'enfance 2021-2025.

Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de Police (exercice 2021).

Conventions de co-production des expositions sur la voie publique.

Dénomination rue Marietta Alboni (16e)

Vœu de l'exécutif sur l'animal en ville

Vœu relatif à une prise en charge urgente des usagers de crack sur le secteur de Dispositif Square Porte de la Villette.

Vœu relatif à la prise en charge des personnes à la rue.

Vœu relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes.

Vœu relatif à la lutte contre l’évasion et l’optimisation fiscale.

Vœu relatif à la responsabilité environnementale des fêtes de fin d'années

Vœu relatif à la mémoire de Joseph Damingue.

Vœu relatif à la sensibilisation publique à l’histoire du crocodile Éléonore par le musée des Égouts de Paris.

Vœu relatif à la mémoire de la villa de Guelma (18e).

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 92 221,39 euros

Protocole transactionnel avec la société Assurances Crédit Mutuel.

Protocole transactionnel pour indemnisation d'un tiers.

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

QE 2021-25 - Question de M. Emile MEUNIER et des élus du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la programmation des constructions réalisées sur le foncier de la Ville.