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Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble 14-16-18 rue Antoine Julien Hénard (12e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 38 logements sociaux (11 PLA-I -15 PLUS - 12 PLS)
Déliberation
2021 DLH 383-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 22 rue Tchaïkovski (18e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 138 logements sociaux (35 PLUS - 103 PLS)
Déliberation
2021 DLH 358-1
Conseil municipal
Réalisation, 9-11A rue Pavée (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLAI et 5 PLUS) et d'une résidence sociale (26 PLA-I) par Paris Habitat-Subvention (3 676 977€)
Déliberation
2021 DLH 387-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 5 chemin du Parc de Charonne (20e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 30 logements sociaux (9 PLAI - 12 PLUS - 9 PLS)
Déliberation
2021 DLH 365-2
Conseil municipal
Subvention (310.000 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2023 avec l’association Carrefours pour l’Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7ème).
Déliberation
2021 DAE 291-1
Conseil municipal
Subvention (17.000 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (18e).
Déliberation
2021 DAE 239-1
Conseil municipal
Subvention (9.700 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (7e).
Déliberation
2021 DAE 249-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble 14-16-18 rue Antoine Julien Hénard (12e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 38 logements sociaux (11 PLA-I -15 PLUS - 12 PLS)
Déliberation
2021 DLH 383-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 5 chemin du Parc de Charonne (20e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 30 logements sociaux (9 PLAI - 12 PLUS - 9 PLS)
Déliberation
2021 DLH 365-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 298 rue de Charenton (12e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 35 logements sociaux (11 PLA-I, 14 PLUS et 10 PLS)
Déliberation
2021 DLH 388-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 29 et 31 rue de Rome (8e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (13 PLUS - 12 PLS)
Déliberation
2021 DLH 397-3
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 16 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal
Locaux communaux 57, rue Bobillot (13e) – Signature d’un bail civil et attribution d’une aide en nature à l’association « REGAIN-PARIS »
Déliberation
2021 DLH 434-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 14-16 rue Rébeval (19e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 71 logements sociaux (71 PLS)
Déliberation
2021 DLH 359-2
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (2e).
Déliberation
2021 DAE 235-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (1er).
Déliberation
2021 DAE 204-1
Conseil municipal
Statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DRH 58-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux d'administrations parisiennes.
Déliberation
2021 DRH 59-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 36-40, rue Sibuet (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 239 logements sociaux (57 PLAI - 89 PLUS - 93 PLS)
Déliberation
2021 DLH 452-3
Conseil municipal
Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, des fossoyeurs et des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains.
Déliberation
2021 DRH 60-1
Conseil municipal