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Transformations Olympiques -Subventions 185 000€ (92 500€ Ville de Paris ; 92 500€ Paris 2024) et conventions entre la Ville de Paris et 23 associations dans le cadre du dispositif « Paris Sportives

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 SG 76-1
Conseil municipal

Réalisation 145A rue d’Alésia (14e) d’un programme de construction comportant 7 logements sociaux (5 PLUS et 2 PLS) et 3 logements intermédiaires par LOGIREP - Subvention (345 586 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 302-5
Conseil municipal

Réalisation, 210 rue St Denis (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements PLS par Paris Habitat - Subvention (453 900 €)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 187-2
Conseil municipal

Réalisation, 226, rue Saint-Denis (Paris Centre) d’un programme d'acquisition-amélioration de 32 logements sociaux (15 PLA I - 12 PLUS - 5 PLS) par ELOGIE-SIEMP – Subvention (1 332 390 euros).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 205-1
Conseil municipal

Subventions et conventions entre la Ville de Paris, Fonds de dotation Paris 2024, le CPSF, le CDH et le CDSA dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs Paraccueillants".

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 SG 31-1
Conseil municipal

Reprise en fonctionnement de l'excédent d'investissement 2022.

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DFA 85-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 et 4 rue de la Bûcherie (5e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (15 PLA-I et 10 PLUS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 344-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble 3-7 place de l'Adjudant Vincenot (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 39 logements sociaux PLS

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 375-2
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (18e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 220-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 22 rue Pixérécourt (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 21 logements sociaux (21 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 370-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 45 Bd Saint Jacques (14e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 48 logements sociaux (14 PLAI - 19 PLUS - 15 PLS).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 382-4
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 8 rue du Département (19e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 24 logements sociaux (24 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 389-3
Conseil municipal

Réalisation, 97, rue Orfila (20e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (8 PLA I - 4 PLUS - 4 PLS) par Paris Habitat - Subvention (1 126 029 euros)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 379-3
Conseil municipal

Activités commerciales sur des emplacements durables du domaine public - conventions

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 54-3
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 298 rue de Charenton (12e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 35 logements sociaux (11 PLA-I, 14 PLUS et 10 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 388-2
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 41 rue Planchat (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 29 logements sociaux (9 PLAI - 12 PLUS - 8 PLS).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 384-2
Conseil municipal

Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e)- convention de financement suite aux emprises de chantier de travaux de la RATP pour le prolongement de la ligne 14

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DEVE 107-1
Conseil municipal

Subvention (5.400 euros) à l’association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (8e).

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DAE 228-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 17-19 rue des Suisses/4 rue Jonquoy (14e)-Réalisation d’un programme de conventionnement de 56 logements sociaux (17 PLAI-22 PLUS-17PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 374-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’ensemble immobilier situé 63, rue de Bagnolet (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 43 logements sociaux (13 PLAI -17 PLUS-13 PLS)

DECEMBRE 2021
Déliberation
2021 DLH 367-3
Conseil municipal