500 résultats
Subvention (5.000 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (5e).
Déliberation
2021 DAE 206-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 2 et 4 rue de la Bûcherie (5e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (15 PLA-I et 10 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 344-1
Conseil municipal
Réalisation, 9-11A rue Pavée (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLAI et 5 PLUS) et d'une résidence sociale (26 PLA-I) par Paris Habitat-Subvention (3 676 977€)
Déliberation
2021 DLH 387-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 Villa des Lyanes (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 378-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 8 rue Riesener (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 54 logements sociaux (16 PLAI - 22 PLUS - 16 PLS).
Déliberation
2021 DLH 362-3
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 29, boulevard Richard Lenoir (11e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 29 logements sociaux (17 PLAI - 12 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 369-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 49 rue de la Fédération (15e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 39 logements sociaux (23 PLAI - 16 PLUS).
Déliberation
2021 DLH 364-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 8 rue Riesener (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 54 logements sociaux (16 PLAI - 22 PLUS - 16 PLS).
Déliberation
2021 DLH 362-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 96 rue des Haies (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLAI - 6 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 371-2
Conseil municipal
Subvention (8.300 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (7e).
Déliberation
2021 DAE 248-1
Conseil municipal
Budget primitif de la Ville de Paris pour 2022.
Déliberation
2021 DFA 59-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 6 Villa des Lyanes (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLAI - 7 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 378-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 31 rue de Chanzy (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 18 logements sociaux (11 PLA-I et 7 PLUS)
Déliberation
2021 DLH 354-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 162 bis rue Pelleport (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 12 logements sociaux (4 PLAI - 5 PLUS - 3 PLS)
Déliberation
2021 DLH 356-4
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 96 rue des Haies (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLAI - 6 PLUS - 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 371-4
Conseil municipal
Réalisation, 97, rue Orfila (20e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (8 PLA I - 4 PLUS - 4 PLS) par Paris Habitat - Subvention (1 126 029 euros)
Déliberation
2021 DLH 379-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 72 rue Saint Fargeau (20e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 139 logements sociaux (42 PLA-I,56 PLUS et 41 PLS).
Déliberation
2021 DLH 353-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 101 rue Haxo (20e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 118 logements sociaux (118 PLS)
Déliberation
2021 DLH 373-2
Conseil municipal
Subvention (15.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (15e).
Déliberation
2021 DAE 242-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 15 décembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal