500 résultats
Location par bail emphytéotique à la RIVP de l’immeuble situé 122 Avenue Philippe Auguste (11e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS)
Déliberation
2021 DLH 395-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à Elogie-Siemp de l’immeuble situé 36-40, rue Sibuet (12e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 239 logements sociaux (57 PLAI - 89 PLUS - 93 PLS)
Déliberation
2021 DLH 452-4
Conseil municipal
Modifications de garanties d’emprunt finançant la réalisation d’un programme de réhabilitation de logements sociaux par la RIVP - Garantie des prêts PAM et PHB.
Déliberation
2021 DLH 455-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Réalisation, 42 Boulevard Barbès (18e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux PLA I par FREHA - Subvention (80 009 euros).
Déliberation
2021 DLH 410-2
Conseil municipal
Réalisation 52 rue Stendhal et 55-57 rue des Prairies (20e) d'un programme de création de 14 logements sociaux (2 PLAI - 3PLUS - 9 PLS) par Batigère - Subvention (488 713 euros)
Déliberation
2021 DLH 408-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (5ème) - Subvention 2022 (2.200.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 118-1
Conseil municipal
Réalisation 57, rue Vergniaud (13e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (13 PLS) et 7 logements locatifs intermédiaires par Seqens.
Déliberation
2021 DLH 443-1
Conseil municipal
Cours d’adultes de Paris – Règlement intérieur.
Déliberation
2021 DASCO 153-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 14 décembre 2021 - Matin
Conseil municipal
Véhicules partagés en libre service sans station d'attache. Protocole d'accord transactionnel.
Déliberation
2021 DVD 83-1
Conseil municipal
Subvention (759.200 euros) et avenant à convention l’association Festival d’Automne à Paris (Paris centre)
Déliberation
2021 DAC 59-1
Conseil municipal
Subvention complémentaire (2.000 euros) pour l'Association Stade Français Paris au titre de l’année 2021.
Déliberation
2021 DJS 161-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut kurde de Paris pour le projet de numérisation de sa bibliothèque et d’organisation de manifestations culturelles et artistiques.
Déliberation
2021 DGRI 56-1
Conseil municipal
Subvention (8.300 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2021 (14e)
Déliberation
2021 DAE 218-1
Conseil municipal
Avenant à la convention de coopération technique avec Accra (Ghana) dans le domaine de la gestion des déchets ménagers.
Déliberation
2021 DGRI 70-1
Conseil municipal
Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l’association Paris l’été pour l’organisation du bal d’ouverture de la Saison France-Portugal, le lundi 14 février 2022.
Déliberation
2021 DGRI 66-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'Association Les Amis de l'ESS'pace
Déliberation
2021 DAE 360-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (7.858.840 euros ) relative au financement par la Ville de Paris des activités 2021 du GIP Samu Social de Paris et signature des conventions et avenant n°23.
Déliberation
2021 DASES 278-1
Conseil municipal
Subventions (33.919 euros) à quatre associations avec convention annuelle pour leurs actions de soutien à la parentalité
Déliberation
2021 DFPE 234-1
Conseil municipal